Objet du marché
Entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - en 11 lots
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- CC Les Balcons du Dauphiné :
- Adresse : 100 allée des Charmilles ARANDON-PASSINS 38510 FRK 24
- Point(s) de contact :
- Téléphone : +33 428710262
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://www.balconsdudauphine.fr/
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
- Titre du marché : Entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - en 11 lots
- Objet du marché : Le marché a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné. Il est décomposé en 11 lots dont 2 réservés à des structures d'insertion par l'activité économique (10 et 11). Le marché comporte des clauses sociales et environnementales.
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Entretien des espaces verts - ViaRhôna Est
- Lot 2 : Entretien des espaces verts - ViaRhôna Ouest
- Lot 3 : Entretien des espaces verts - Voie verte
- Lot 4 : Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Nord
- Lot 5 : Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Est
- Lot 6 : Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Ouest
- Lot 7 : Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur A
- Lot 8 : Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur B
- Lot 9 : Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur C
- Lot 10 : Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur A
- Lot 11 : Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur B
Avis complet
Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais
Avis de marché
Département(s) de publication : 38, 01, 69
Annonce n° 26-90729
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC Les Balcons du Dauphiné
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné - en 11 lots
Description : Le marché a pour objet les prestations d'entretien des espaces verts des sites de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné. Il est décomposé en 11 lots dont 2 réservés à des structures d'insertion par l'activité économique (10 et 11). Le marché comporte des clauses sociales et environnementales.
Identifiant de la procédure : 674a9b6c-f1ff-47d7-98ff-9533577df283
Identifiant interne : 2026-FCS-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Les lots 10 et 11 - Entretien des espaces naturels sensibles (secteurs A et B) sont réservés à des Structures d'Insertion par l'Activité Economique
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des espaces verts - ViaRhôna Est
Description : Itinéraire cyclable de 39 kms allant de Brangues à Porcieu-Amblagnieu
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : BRANGUES
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_23114\_1181795.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien des espaces verts - ViaRhôna Ouest
Description : Itinéraire cyclable de 23 kms allant de St-Romain-de-Jalionas à Vertrieu
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : VERTRIEU
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_23114\_1181795.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Entretien des espaces verts - Voie verte
Description : Itinéraire cyclable de 18 kms allant de Crémieu à Arandon-Passins
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : CREMIEU
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_23114\_1181795.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Nord
Description : Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches...) situés sur les 15 communes que sont : Vertrieu, La-Balme-les-Grottes, Parmilieu, Porcieu-Amblagnieu, Montalieu-Vercieu, Charrette, Saint-Baudille-de-la-Tour, Bouvesse-Quirieu, Courtenay, Optevoz, Hières-sur-Amby, Vernas, Leyrieu, Annoisin-Chatelans et Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : VERTRIEU
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_23114\_1181795.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Est
Description : Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches...) situés sur les 16 communes que sont : Creys-Mépieu, Arandon-Passins, Saint-Victor-de-Morestel, Morestel, Brangues, Le Bouchage, Les Avenières Veyrins-Thuellin, Corbelin, Saint-Sorlin-de-Morestel, Vézeronce-Curtin, Vasselin, Vignieu, Montcarra, Saint-Chef, Sermérieu, Salagnon
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Salagnon
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_23114\_1181795.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Ouest
Description : Sites communautaires (sites administratifs, ZA, crèches...) situés sur les 16 communes que sont : Frontonas, Chamagnieu, Panossas, Saint-Marcel-Bel-Accueil, Vénérieu, Saint-Hilaire-de Brens, Trept, Soleymieu, Dizimieu, Moras, Veyssilieu, Chozeau, Villemoirieu, Crémieu, Tignieu-Jameyzieu, Saint-Romain-de-Jalionas
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Frontonas
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_23114\_1181795.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur A
Description : 44 sites sur 8 communes : Bouvesse, Charrette ; La Balme-les-Grottes, Montalieu-Vercieu, Parmilieu, Porcieu-Amblagnieu, Saint-Baudille-de-la-Tour, Vertrieu
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Vertrieu
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_23114\_1181795.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur B
Description : Lot 8 : Sites eau potable et assainissement - Secteur B 51 sites sur 5 communes : Arandon- Passins, Courtenay, Creys-Mépieu, Hières-sur-Amby, Optevoz
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Optevoz
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_23114\_1181795.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur C
Description : 73 sites sur 14 communes : Annoisin-Chatelans, Chamagnieu ; Chozeau, Crémieu, Dizimieu, Frontonas, Leyrieu, Panossas, Siccieu-Saint-Julien-et-Carisieu, Saint-Romain-de-Jalionas Tignieu-Jameyzieu, Vernas, Veyssilieu, Villemoirieu
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Villemoirieu
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_23114\_1181795.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur A
Description : Lot réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE)
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Arandon-Passins
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_23114\_1181795.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur B
Description : Lot réservé aux Structures d'Insertion par l'Activité Economique (SIAE)
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Arandon-Passins
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_23114\_1181795.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC Les Balcons du Dauphiné
Numéro d’enregistrement : 20006854200105
Adresse postale : 100 allée des Charmilles
Ville : ARANDON-PASSINS
Code postal : 38510
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 428710262
Adresse internet : https://www.balconsdudauphine.fr/
Profil de l’acheteur : https://cc-lesbalconsdudauphine.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 1738000530014
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2a96db7b-60b1-416e-8bf3-cf395d0cc753 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 16:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-90729, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
11 lots
Lot LOT-0001
Entretien des espaces verts - ViaRhôna Est
Lot LOT-0002
Entretien des espaces verts - ViaRhôna Ouest
Lot LOT-0003
Entretien des espaces verts - Voie verte
Lot LOT-0004
Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Nord
Lot LOT-0005
Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Est
Lot LOT-0006
Entretien des espaces verts - sites communautaires secteur Ouest
Lot LOT-0007
Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur A
Lot LOT-0008
Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur B
Lot LOT-0009
Entretien des espaces verts - sites eau potable et assainissement secteur C
Lot LOT-0010
Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur A
Lot LOT-0011
Entretien des espaces verts - espaces naturels sensibles secteur B
Descripteurs
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