Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents de réalisations, d'impressions offset ou numériques, de façonnage et de livraisons de documents de communication du SIA...

Objet du marché

L’essentiel du marché

Acheteur(s) :
SIAVED :
Adresse : 5 route de Lourches Douchy-les-mines 59282 FRE 11
Point(s) de contact :
Téléphone : 0973444815
Courriel : [email protected]
Adresse internet :
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
Titre du marché : Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents de réalisations, d'impressions offset ou numériques, de façonnage et de livraisons de documents de communication du SIAVED
Objet du marché : Les prestations comprennent l'ensemble des opérations nécessaires à la production des documents imprimés. Les documents du marché prévoient une action d'insertion par l'activité économique obligatoire conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 : Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents de réalisations, d'impressions offset ou numériques, de façonnage et de livraisons de documents de communication du SIAVED

Avis complet

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Avis de marché

Département(s) de publication : 59

Annonce n° 26-90795

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIAVED

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents de réalisations, d'impressions offset ou numériques, de façonnage et de livraisons de documents de communication du SIAVED

Description : Les prestations comprennent l'ensemble des opérations nécessaires à la production des documents imprimés. Les documents du marché prévoient une action d'insertion par l'activité économique obligatoire conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique.

Identifiant de la procédure : 2240b1c9-cd06-41c2-8299-b20e2e14f520

Identifiant interne : M26046

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Description : Les prestations comprennent l’ensemble des opérations nécessaires à la production des documents imprimés.

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SIAVED

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SIAVED

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIAVED

Numéro d’enregistrement : 25590095300076

Adresse postale : 5 route de Lourches

Ville : Douchy-les-mines

Code postal : 59282

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0973444815

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_X\_PNyCLfxV

Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Prestataire de services de passation de marché

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : d936c1f6-e092-45de-93b4-2e586abe5146 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 18/09/2026 à 17:30

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18/09/2026

Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-90795, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.

Lots

1 lot

Lot LOT-0001
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes et à marchés subséquents de réalisations, d'impressions offset ou numériques, de façonnage et de livraisons de documents de communication du SIAVED

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