Animation du Plan Pastoral Territorial - Suivi, animation 2027 du Ppt du Massif du Bugey et du Revermont et élaboration d'une nouvelle candidature Ppt

Avis de marché

Département(s) de publication : 01

Annonce n° 26-90949

Services

1. Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Département de l'Ain

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 22010001000010

Ville : Bourg-en-Bresse

Code postal : 01003

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 01

2. Communication

Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr/

Identifiant interne de la consultation : 2026105GM

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Service nature et biodiversité

3. Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

• Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
• Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
• Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation

Technique d'achat : Sans objet

Date et heure limite de réception des plis : 16/10/2026 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Critères d'attribution : Valeur technique : 60% Performances en matière de protection de l'environnement : Qualité et pertinence de la méthodologie afin de favoriser la sobriété numérique dans les actions de communication et dans les rendus écrits (types de formats, canaux de transmission…). : 10% Prix des prestations : 30%

4. Identification du marché

Intitulé du marché : Animation du Plan Pastoral Territorial - Suivi, animation 2027 du PPT du Massif du Bugey et du Revermont et élaboration d'une nouvelle candidature PPT

Code CPV principal - Descripteur principal : 71241000

Type de marché : Services

Description succincte du marché : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Pour les deux lots, la durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 1 an à partir du 1er janvier 2027

Lieu principal d'exécution du marché : FRK21 - Ain

Durée du marché (en mois) : 12

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Oui

5. Lots

• Description du lot : 01 : Suivi et animation 2027 du Plan Pastoral Territorial du Massif du Bugey et du Revermont. Suivi et animation 2027 du Plan Pastoral Territorial du Massif du Bugey et du Revermont

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71241000

Lieu d'exécution du lot : Département de l'Ain

• Description du lot : 02 : Elaboration d'une candidature pour un nouveau Plan Pastoral Territorial à l'échelle de la montagne de l'Ain. Elaboration d'une candidature pour un nouveau Plan Pastoral Territorial à l'échelle de la montagne de l'Ain

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 71241000

Lieu d'exécution du lot : Département de l'Ain

6. Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non

Autres informations complémentaires : Les variantes sont interdites. Pour plus d'informations, se référer au règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026