Accord-cadre de détection et géolocalisation des réseaux enterrés

Avis de marché

Département(s) de publication : 01

Annonce n° 26-91005

Services

1. Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : HAUT BUGEY AGGLOMERATION

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 20004293500037

Ville : OYONNAX CEDEX

Code postal : 01117

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 01

2. Communication

Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr/

Identifiant interne de la consultation : 2026-29

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Monsieur le Président

Adresse mail du contact : [email protected]

Numéro de téléphone du contact : +33 474812389

3. Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

• Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
• Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
• Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)

Technique d'achat : Sans objet

Date et heure limite de réception des plis : 12/10/2026 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

4. Identification du marché

Intitulé du marché : Accord-cadre de détection et géolocalisation des réseaux enterrés

Code CPV principal - Descripteur principal : 71352000

Type de marché : Services

Description succincte du marché : Période initiale d'un an, potentiellement reconductible 2x 1an. Délais de réalisation des prestations à contractualiser à l'acte d'engagement. Prise en compte du développement durable.

Lieu principal d'exécution du marché : Territoire de Haut-Bugey Agglomération

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Non

6. Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non

Autres informations complémentaires : Variantes non autorisées, négociation possible avec les 3 meilleures offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026