Traitement archivistique et matériel d'archives contemporaines conservées aux Archives Départementales des Côtes d'Armor

Avis de marché

Département(s) de publication : 22

Annonce n° 26-91158

Services

1. Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Département des Côtes d'Armor

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 22220001600327

Ville : SAINT-BRIEUC

Code postal : 22000

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 22

2. Communication

Lien vers le profil d'acheteur : [www.megalis.bretagne.bzh](www.megalis.bretagne.bzh)

Identifiant interne de la consultation : CD22-2026-ARCHIV3-MBE

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Service Commande Publique

3. Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

• Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de la consultation
• Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de la consultation
• Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Se référer au règlement de la consultation

Technique d'achat : Accord-cadre

Date et heure limite de réception des plis : 12/10/2026 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Pouvoir adjudicateur - Collectivité territoriale - Département

Critères d'attribution : Se référer au règlement de la consultation

4. Identification du marché

Intitulé du marché : Traitement archivistique et matériel d'archives contemporaines conservées aux Archives Départementales des Côtes d'Armor

Code CPV principal - Descripteur principal : 92512000

Type de marché : Services

Description succincte du marché : La prestation a pour objet le traitement intellectuel (classement, description et rédaction d’un instrument de recherche normalisé et prêt à être diffusé) et le traitement matériel (conditionnement adapté) de documents d’archives conservés aux Archives départementales des Côtes-d’Armor. Il s’agit d’archives contemporaines et notariales dont les producteurs sont les services de l’Etat et du Département, les établissements publics ainsi que les officiers publics ministériels.

Lieu principal d'exécution du marché : Département des Côtes d'Armor

Durée du marché (en mois) : 48

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Non

6. Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026