Objet du marché
Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney-.
L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Communauté de communes des Hautes Vosges
- A l'attention de : Didier HOUOT
- Adresse : 24 Rue de la 3 éme DIA, 88310, CORNIMONT
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41608
- Objet du marché : Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney-.
- Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services : 24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
- Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Avis complet
Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais
Avis de marché
Département(s) de publication : 88
Annonce n° 26-91187
Services
1. Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de communes des Hautes Vosges
Correspondant : Didier HOUOT
Adresse : 24 Rue de la 3 éme DIA, 88310 CORNIMONT
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41608
2. Description du marché
Objet du marché : Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney Assurance Dommage Ouvrage piscine intercommunale de Vagney-.
Lieu d'exécution et de livraison :24 Rue de la 3éme DIA, 88310 CORNIMONT
3. Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
5. Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
7. Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
8. Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
10. Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00
11. Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20260921-01-323
Renseignements complémentaires : La prestation est réservée à une profession particulière : le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en assurance en vertu des articles L310-1 et suivants et L511-1 et suivants du code des assurances.
12. Adresses complémentaires
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse : 24 Rue de la 3 éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel : [email protected]
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse : 24 Rue de la 3 éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel : [email protected]
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse : 24 Rue de la 3 éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel : [email protected]
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse : 24 Rue de la 3 éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel : [email protected]
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté de communes des Hautes Vosges
Contact : Didier HOUOT
Adresse : 24 Rue de la 3 éme DIA, 88310 CORNIMONT
Coordonnées :
Courriel : [email protected]
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-91187, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Descripteurs
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