Fourniture de véhicules utilitaires légers avec caisse sur mesure et hayon.

Avis de marché

Département(s) de publication : 63

Annonce n° 26-94066

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de véhicules utilitaires légers avec caisse sur mesure et hayon.

Description : Fourniture de véhicules utilitaires légers avec caisse sur mesure et hayon pour le CH d'AMBERT.

Identifiant de la procédure : 799e1fe5-5930-40a1-ab20-f8fc3ccd9a15

Identifiant interne : 26-GHTA-0069

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 116,670 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 210,300 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de véhicules utilitaires légers avec caisse sur mesure et hayon.

Description : Fourniture de véhicules utilitaires légers avec caisse sur mesure et hayon.

Identifiant interne : 25-GHTA-0113 Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34144000 Véhicules automobiles à usage spécifique

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : AMBERT

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/12/2026

Date de fin de durée : 30/11/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 116,670 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 210,300 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Le nombre de candidats admis à présenter une offre n'est pas limité - Les crières d'attribution sont les suivants : PRIX : pondération 50% - Garantie du véhicule : pondération : 10% - Délai de livraison du véhicule : pondération : 30% - Consommation normalisée suivant utilisation : pondération : 5% - 5. Valeur de rejet C02 : pondération 3% - Valeur de rejet Nox : pondération 2%. Crédits budgétaires alloués : ils correspondent au montant maximum du marché.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution - Les critères d'attribution et leur pondération sont listés dans les informations complémentaires du présent document

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 28/10/2026 à 12:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076309&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3076309&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 05/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Informations relatives aux délais de recours : Voir dossier de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU de Clermont-Ferrand

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU de Clermont-Ferrand

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Organisation qui reçoit les demandes de participation : CHU de Clermont-Ferrand

Organisation qui traite les offres : CHU de Clermont-Ferrand

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU de Clermont-Ferrand

Numéro d’enregistrement : 26630746100019

Département : Puy de Dôme

Adresse postale : 58 rue Montalembert 58 rue Montalembert

Ville : Clermont-Ferrand

Code postal : 63000

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 4 73 75 12 34

Adresse internet : https://www.chuclermontferrand.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

Numéro d’enregistrement : 17630005100024

Adresse postale : 6 Cours Sablon BP 129

Ville : CLERMONT-FERRAND

Code postal : 63033

Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 0 04 73 14 61 00

Télécopieur : +33 0 04 73 14 61 22

Adresse internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b54205df-f67f-4349-87d0-1f7136688bae - 03

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 17:21

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026