Acquisition de matériels, accessoires et pièces détachées espaces verts (lot 3)

Avis de marché

Département(s) de publication : 69

Annonce n° 26-94098

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Lyon

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Acquisition de matériels, accessoires et pièces détachées espaces verts (lot 3)

Description : La présente consultation vise la mise en place d'accords-cadres pour l'acquisition de matériels, accessoires et pièces détachées espaces verts. Les lots 1, 2 et 4 étant mono-attributaires, ceux-ci font l'objet d'une procédure à part (référence : A6CPMM10912). Lot 3 : accord-cadre multi-attributaire exécutable uniquement par marchés subséquents, avec montant maximum uniquement de 4 000 000 euros HT pour toute la durée prévisionnelle du marché

Identifiant de la procédure : 68fc1255-c181-4144-a2cf-3661585e4027

Identifiant interne : A6CPMM20103

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Appel d'offres ouvert Les dates de début et de fin du marché sont des dates prévisionnelles

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Acquisition de matériels, accessoires et pièces détachées espaces verts (lot 3)

Description : La présente consultation vise la mise en place d'accords-cadres pour l'acquisition de matériels, accessoires et pièces détachées espaces verts. Les lots 1, 2 et 4 étant mono-attributaires, ceux-ci font l'objet d'une procédure à part (référence : A6CPMM10912). Lot 3 : accord-cadre multi-attributaire exécutable uniquement par marchés subséquents, avec montant maximum uniquement de 4 000 000 euros HT pour toute la durée prévisionnelle du marché

Identifiant interne : F-PF-1881177

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 16600000 Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34913000 Pièces détachées diverses

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Lyon

Code postal : 69000

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 26/01/2027

Date de fin de durée : 25/01/2029

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

Autres informations sur le renouvellement : Reconductible 1 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : A l'issue de l'accord-cadre

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1881177

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1881177

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 30/10/2026 à 16:00

Date limite de validité de l’offre : 5 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 02/11/2026 à 09:00

Lieu : Dcp 10 quai Jean Moulin - 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Lot 3 : Le marché est soumis à une condition d'exécution sociale visant à favoriser l'accès ou le retour à l'emploi des publics qui en sont éloignés. Les exigences et modalités de mise en oeuvre sont définies dans le CCAP

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 4

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lyon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 4D739216-EF09-D43E-3369A58AF27F996B

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville de Lyon

Numéro d’enregistrement : 10805

Adresse postale : Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin

Ville : Lyon cedex 01

Code postal : 69205

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Point de contact : Le Maire

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0472103030

Adresse internet : http://marches2.lyon.fr

Profil de l’acheteur : http://marches2.lyon.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 4D739232-0B1D-637D-506DE2F2FEF701B0

Adresse postale : 184 rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0487635000

Télécopieur : 0487635250

Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lyon

Numéro d’enregistrement : 4D739241-BFD5-06E0-B59D51337FE50758

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0487635200

Télécopieur : 0487635250

Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a2f5a5f2-9ef7-4bce-b20d-a2d420ee5cd7 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 29/09/2026 à 19:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/09/2026