Fourniture et livraison de combustible bois

Avis de marché

Département(s) de publication : 59

Annonce n° 26-94214

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 20260111001000 AOO FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMBUSTIBLE BOIS : PELLET RESIDENCE La COLLINIERE du CH de SAINT AMAND LES EAUX

Description : Le présent marché a pour objet l'attribution d’un marché, à bon de commande, d'approvisionnement en combustible bois propre pour la chaufferie de la Résidence La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX (EHPAD de 320 lits). Lieu(x) d'exécution : La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX 59230 Saint-Amand-les-Eaux

Identifiant de la procédure : eecaeda5-f381-48c8-a793-06eedd83b1fc

Identifiant interne : 20260111001000

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Avenue Désandrouin

Ville : Saint-Amand-les-Eaux

Code postal : 59230

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 20260111001000 AOO FOURNITURE ET LIVRAISON DE COMBUSTIBLE BOIS : PELLET RESIDENCE La COLLINIERE du CH de SAINT AMAND LES EAUX

Description : Le présent marché a pour objet l'attribution d’un marché, à bon de commande, d'approvisionnement en combustible bois propre pour la chaufferie de la Résidence La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX (EHPAD de 320 lits).Lieu(x) d'exécution :La Collinière du CH de SAINT AMAND LES EAUX59230 Saint-Amand-les-EauL'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L’accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum de 100 000 € H.T. par période d'exécution.

Identifiant interne : 20260111001000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 15/02/2027

Date de fin de durée : 14/02/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3068739?orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3068739?orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 04:11

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier de Valenciennes

Numéro d’enregistrement : 26590673500013

Adresse postale : Avenue Desandrouin

Ville : Valenciennes

Code postal : 59300

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Point de contact : ANDRE THEILLIER

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 03 27 14 09 95

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement : 7590003400018

Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire

Ville : Lille

Code postal : 59014

Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE NANCY

Numéro d’enregistrement : 17540001900014

Adresse postale : Préfecture de Meurthe et Moselle 1, rue du préfet Claude Erignac

Ville : NANCY

Code postal : 54000

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 03 83 34 25 65

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : d78eb4fd-7274-4fa5-8664-e660207603c7-01

Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur

Description : Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 16:00

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 378b1b74-f64c-4b5a-a778-1e96f18d53b8 - 02

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 30/09/2026 à 10:57

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2026