Fourniture et livraison de denrees alimentaires pour le restaurant scolaire 2027-2030

Avis de marché

Département(s) de publication : 01

Annonce n° 26-94289

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE MONTLUEL

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE 2027-2030

Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE 2027-2030

Identifiant de la procédure : 1436bfef-d37b-4d5d-8293-1af14f8bc818

Identifiant interne : 2026-006-012

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Les volailles fraîches Agriculture conventionnelle et biologique

Description : Fourniture de volailles fraîches

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 31/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MONTLUEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Les viandes fraîches (hors volailles), la charcuterie et le traiteur Agriculture conventionnelle et biologique

Description : Fourniture de viandes fraîches d'origine bovine, ovine, porcine, de charcuterie et de plats traiteur

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 31/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MONTLUEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Le poisson frais Agriculture conventionnelle et biologique

Description : Fourniture de poisson frais

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : tacite reconduction

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 31/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MONTLUEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Les surgelés y compris les alternatives végétales Agriculture conventionnelle et biologique

Description : Fourniture de produts surgelés dont les alternatives végétales

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 31/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MONTLUEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : L’épicerie et les aliments déshydratés Agriculture conventionnelle et biologique

Description : Fourniture de produits d'épicerie et aliments déshydratés

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 31/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MONTLUEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Le beurre, les œufs, les fromages et produits laitiers Agriculture conventionnelle et biologique

Description : Fourniture de beurre, oeufs et produits laitiers

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 31/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MONTLUEL

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Les fruits et légumes frais et de 4ème et 5ème gamme Agriculture conventionnelle et biologique

Description : Fourniture de fruits et légumes frais et conditionnés en 4ème et 5ème gamme

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510008?orgAcronyme=ad\_091

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 31/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui reçoit les demandes de participation : MAIRIE DE MONTLUEL

Organisation qui traite les offres : MAIRIE DE MONTLUEL

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE DE MONTLUEL

Numéro d’enregistrement : 21010262000106

Adresse postale : 85 AVENUE PIERRE CORMORECHE

Ville : montluel

Code postal : 01120

Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )

Pays : France

Point de contact : Florence Gaillard

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 478060623

Adresse internet : https://www.ville-montluel.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Palais des Juridictions administratives

Numéro d’enregistrement : 21010262000106

Adresse postale : 184, rue Duguesclin

Ville : Lyon

Code postal : 69433

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e5914a7c-6ecc-4148-8043-ba2a551b7b8d - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 30/09/2026 à 12:15

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2026