Formations pour les agents du Cned

Avis de marché

Département(s) de publication : 86

Annonce n° 26-94324

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Formations pour les agents du Cned

Description : Formations pour les agents du Cned

Identifiant de la procédure : 0871ef3b-8d26-4128-b375-a066bdc83332

Identifiant interne : 2026DG27

Type de procédure : Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1 à R.2123-7, R.2131-14 et R.2131-15 du Code de la commande publique

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations s’exécutent dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned : Chasseneuil du Poitou (86), Mont-Saint-Aignan (76), Toulouse (31), Rennes (35), Lyon (69), Grenoble (38), Vanves (92) et Lille (59)

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Accord-cadre conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois un an. Toutefois, en cas d'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse du Cned. L'anticipation d'une période ne peut avoir pour conséquence d'en augmenter le nombre. La durée totale de l'accord-cadre est égale à la somme des 4 périodes quelle que soit leur durée réelle. En application de l’article R.2122-7 du Code de la commande publique, le Cned se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire, des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Accord-cadre mono attributaire en vertu des articles L2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique, comportant : - principalement des bons de commande, pour les formations listées au CCTP et les prestations d’ingénierie en vue d’adaptation de formations sur étagère ; - des marchés subséquents, pour des formations non prévues au CCTP. Les variantes ne sont pas autorisées. Afin de promouvoir la diversité et combattre l’exclusion, le Cned souhaite mobiliser les entreprises dans le cadre de sa politique d’achats responsables. En application de l’article L.2112-2 du Code de la commande publique, les candidats répondant aux lots 1, 2 et 6 doivent obligatoirement proposer une action permettant la formation d’un ou plusieurs élèves à besoins spécifiques, de 16 à 25 ans, suivi par un référent du ministère de l’Education nationale (enseignant, CPE, référent décrochage scolaire, intervenant SRE, coordonnateur de dispositifs relais ou d’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire). Comme spécifié à l’article 7 du CCAP, cette exigence se présente sous la forme d’un volume horaire minimum et constitue une condition d’exécution du présent marché. Le volume horaire minimum est à réaliser pendant la durée totale du marché. Néanmoins, les candidats peuvent dépasser ce volume horaire s’ils le souhaitent. Le Cned se réserve le droit de procéder, après analyse des offres, à une négociation, dans le respect du principe d’égalité de traitement avec les candidats. Cependant, il pourra juger que, compte-tenu de la qualité des offres, la négociation n’est pas nécessaire. Il est donc de l’intérêt du candidat d’optimiser son offre initiale. L’opportunité de négocier sera évaluée lot par lot.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Formation des agents du Cned - Qualité de vie et conditions de travail (QVCT)

Description : Formation des agents du Cned - Qualité de vie et conditions de travail (QVCT)

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 29 100 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 116 400 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 43 700 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 174 800 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Formation des agents du Cned - Sécurité au travail

Description : Formation des agents du Cned - Sécurité au travail

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 49 400 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 197 600 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 74 100 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 296 400 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Formation des agents du Cned - Expertise règlementaire appliquée au dispositif de lutte contre les VDHAS

Description : Formation des agents du Cned - Expertise règlementaire appliquée au dispositif de lutte contre les VDHAS

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 3 900 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 15 600 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 5 900 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 23 600 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Formation des agents du Cned - Premiers secours en santé mentale (PSSM)

Description : Formation des agents du Cned - Premiers secours en santé mentale (PSSM)

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 11 500 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 46 000 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 17 300 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 69 200 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées 30% Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Formation des agents du Cned - Gestion des ressources humaines

Description : Formation des agents du Cned - Gestion des ressources humaines

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an :17 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 68 000 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 25 500 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 102 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Formation des agents du Cned - Management et gestion de projet

Description : Formation des agents du Cned - Management et gestion de projet

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 56 100 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 224 400 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 84 200 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 336 800 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Formation des agents du Cned - Conception et production des formations

Description : Formation des agents du Cned - Conception et production des formations

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 13 650 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 54 600 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 20 500 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 82 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Formation des agents du Cned - Professionnalisation des intervenants pédagogiques

Description : Formation des agents du Cned - Professionnalisation des intervenants pédagogiques

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 17 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 68 000 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 25 500 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 102 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Formation des agents du Cned - Numérique responsable

Description : Formation des agents du Cned - Numérique responsable

Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 11 650 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 46 600 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 17 500 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 70 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Formation des agents du Cned : Animation de la qualité

Description : Formation des agents du Cned : Animation de la qualité

Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 7 450 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 29 800 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 11 200 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 44 800 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Formation des agents du Cned - Démarche / Audit QUALIOPI

Description : Formation des agents du Cned - Démarche / Audit QUALIOPI

Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 1 700 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 6 800 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 2 600 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 10 400 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Formation des agents du Cned - Échanges et communication avec les inscrits optimisés et maîtrisés

Description : Formation des agents du Cned - Échanges et communication avec les inscrits optimisés et maîtrisés

Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 12 800 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 51 200 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 19 200 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 76 800 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Formation des agents du Cned - Compétences juridiques

Description : Formation des agents du Cned - Compétences juridiques

Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 8 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 32 000 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 12 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 48 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Formation des agents du Cned - L’enrichissement de la relation client

Description : Formation des agents du Cned - L’enrichissement de la relation client

Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 6 100 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 24 400 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 9 200 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 36 800 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Formation des agents du Cned - Le contrôle interne comptable et financier

Description : Formation des agents du Cned - Le contrôle interne comptable et financier

Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 14 650 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 58 600 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 22 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 88 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Formation des agents du Cned - La politique commerciale et marketing

Description : Formation des agents du Cned - La politique commerciale et marketing

Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80511000 Services de formation du personnel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : Les prestations peuvent s’exécuter dans les locaux du titulaire et sur les sites du Cned.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Informations complémentaires : Montant estimé sur chaque période d'un an : 12 550 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 50 200 euros HT Montant maximum sur chaque période d'un an : 19 000 euros HT - sur sa durée totale de 4 ans : 76 000 euros HT

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix TTC sur la base du DQE publié

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Méthodologie : contenu et objectifs pédagogiques des formations proposées

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Profil des intervenants

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Modalités d'organisation (moyens matériels en adéquation avec la formation, échanges avec le Cned pour l'organisation des sessions)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Prise en compte des aspects de développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3056899?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/10/2026 à 17:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : au plus tard 31 jours après la publication d'un avis d'attribution du contrat

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre National d'Enseignement à Distance (Cned)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Formation des agents du Cned - La politique immobilière et logistique

Description : Formation des agents du Cned - La politique immobilière et logistique

Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ):

(suite de l'avis tronquée : voir le PDF officiel)