Acquisition de livres, CD, DVD et jeux video pour le service bibliotheque et mediatheques (8 LOTS)

Avis de marché

Département(s) de publication : 06

Annonce n° 26-94352

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Grasse (06)

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACQUISITION DE LIVRES, CD, DVD ET JEUX VIDEO POUR LE SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES (8 LOTS)

Description : ACQUISITION DE LIVRES, CD, DVD ET JEUX VIDEO POUR LE SERVICE BIBLIOTHEQUE ET MEDIATHEQUES (8 LOTS)

Identifiant de la procédure : c22f3e3e-ae76-4a4d-adac-9660a9a66ffc

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Principales caractéristiques de la procédure : Il s’agit de l’acquisition de livres, cd et dvd, jeux vidéo dont sont exclus les livres électroniques et les documents imprimés qui ne sont pas diffusés dans le circuit commercial traditionnel du livre : encyclopédies, dictionnaires, livres de soldeurs, livres de bibliophilie, livres d’artistes, éditeurs étrangers spécialisés, ouvrages proposés par des fournisseurs uniques ou prestataires exclusifs (gros caractères, éditeurs en autodiffusion, édition à compte d’auteur, ouvrages faisant l’objet d’abonnement, de souscription, de ventes aux enchères, diffusés à comptes d’auteur ou dans le cadre d’un événement culturel, d’un projet pédagogique, d’une institution….), les livres anciens ou qui ne sont plus édités et que l’on ne trouve que chez les antiquaires, brocanteurs, sur les marchés ou dans les foires et salons.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 48911000 Logiciels de jeux vidéo

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)

Ville : GRASSE

Code postal : 06130

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Type et forme de contrat : L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Forme juridique du groupement : En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2027. Reconduction : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Modification du contrat : Le marché prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément au chapitre IV : Modification du marché du Code de la commande publique (Titre IX : Exécution du marché). Dématérialisation des échanges pendant l’exécution des prestations : Dans le cadre de l’exécution du contrat, les correspondances entre le pouvoir adjudicateur et le titulaire seront réalisés par voie dématérialisée au moyen de l’envoi d’un courriel avec accusé de réception. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit lorsqu’il l’estime nécessaire de transmettre ses correspondances par l’envoi papier en recommandé avec accusé de réception. Les montants indiqués dans chaque lots correspondent aux montants totaux des 4 années.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8

Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Livres documentaires et fiction tout public, de fonds régionaux (Grasse et PACA) (hors langues étrangères du lot n° 6)

Description : Livres documentaires et fiction tout public, de fonds régionaux (Grasse et PACA) (hors langues étrangères du lot n° 6)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)

Ville : GRASSE

Code postal : 06130

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 28,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 28,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Nom : Démarche écoresponsable

Description : Démarche écoresponsable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 99

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)

Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Livres documentaires tout public (hors lots n°1 , n°3 et n°6)

Description : Livres documentaires tout public (hors lots n°1 , n°3 et n°6)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)

Ville : GRASSE

Code postal : 06130

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Nom : Démarche écoresponsable

Description : Démarche écoresponsable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 99

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)

Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Bandes dessinées tout public (hors lot n°1)

Description : Bandes dessinées tout public (hors lot n°1)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)

Ville : GRASSE

Code postal : 06130

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Nom : Démarche écoresponsable

Description : Démarche écoresponsable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 99

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)

Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Documents sonores (CD et vinyles) tout public (musique et textes lus)

Description : Documents sonores (CD et vinyles) tout public (musique et textes lus)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)

Ville : GRASSE

Code postal : 06130

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Démarche écoresponsable

Description : Démarche écoresponsable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 99

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)

Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Documents vidéo tout public (fictions et documentaires)

Description : Documents vidéo tout public (fictions et documentaires)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)

Ville : GRASSE

Code postal : 06130

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Démarche écoresponsable

Description : Démarche écoresponsable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 99

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)

Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Livres documentaires et de fiction tout public, en langues étrangères

Description : Livres documentaires et de fiction tout public, en langues étrangères

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)

Ville : GRASSE

Code postal : 06130

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 32,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Démarche écoresponsable

Description : Démarche écoresponsable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 99

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)

Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Livres de fiction tout public (hors lots n°1 et n° 3)

Description : Livres de fiction tout public (hors lots n°1 et n° 3)

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)

Ville : GRASSE

Code postal : 06130

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Nom : Démarche écoresponsable

Description : Démarche écoresponsable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 99

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)

Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Jeux vidéo tout public

Description : Jeux vidéo tout public

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 48911000 Logiciels de jeux vidéo

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Villa Saint Hilaire Boulevard Antoine Maure / 1, impasse Boursier - Mougenot Médiathèque Charles Nègre 1 place du Caporal Vercueil (accès par rue Paul Goby)

Ville : GRASSE

Code postal : 06130

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom : Démarche écoresponsable

Description : Démarche écoresponsable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.marches-securises.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 10/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 99

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Grasse (06)

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Grasse (06)

Organisation qui traite les offres : Ville de Grasse (06)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Grasse (06)

Numéro d’enregistrement : 210600699800018

Adresse postale : Place du Petit Puy

Ville : Grasse

Code postal : 06130

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 497055138

Télécopieur : +33 497055101

Adresse internet : https://v2.marches-securises.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.ville-grasse.fr/accueil

Profil de l’acheteur : https://v2.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice

Numéro d’enregistrement : 17060005000026

Adresse postale : 18 Avenue des Fleurs CS 61039

Ville : NICE CEDEX 1

Code postal : 06050

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 489978600

Adresse internet : www.nice.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille

Numéro d’enregistrement : 17130000700019

Adresse postale : Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret - CS 80001

Ville : MARSEILLE CEDEX 06

Code postal : 13282

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 484354554

Adresse internet : www.paca.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1334dbc6-a4ce-42c3-a6f9-df187a493a7c - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 30/09/2026 à 14:25

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2026