Objet du marché
Prestations de transports terrestres prescrits par les établissements du GHT de l'Union hospitalière de Cornouaille
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- 29 CHI :
- Adresse : Quimper 29000 FRH 02
- Point(s) de contact : Maëlle QUINIOU
- Téléphone : 0298526338
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : http://www.ch-cornouaille.fr
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Titre du marché : Prestations de transports terrestres prescrits par les établissements du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille
- Objet du marché : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
- Lot 2 : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
- Lot 3 : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
- Lot 4 : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
- Lot 5 : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
- Lot 6 : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
- Lot 7 : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
- Lot 8 : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
- Lot 9 : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
- Lot 10 : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 26-94538
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : 29 CHI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de transports terrestres prescrits par les établissements du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille
Description : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
Identifiant de la procédure : 4c6c23d1-214e-400d-b515-fe72f36d7e86
Identifiant interne : 2026-025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 AV YVES THEPOT
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Description : Transports en ambulance intra et inter hospitaliers, de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. Ces transports sous incubateur ou para-médicalisés concernant les patients hospitalisés au sein ou vers un service de pédiatrie et de néonatologie.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Description : Transports en ambulance intra et inter hospitaliers, de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. Ils concernent les transports définis comme transports "bariatriques" (patients de 110kg et plus, et patients obèses, difficilement mobilisables).
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Description : Transports en ambulance (à l'exclusion des transports prévus aux lot n°1 et lot n°2) intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Concarneau
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Description : Transports en ambulance (à l'exclusion des transports prévus aux lot n°1 et lot n°2) intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Douarnenez
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Description : Transports en ambulance (à l'exclusion des transports prévus aux lot n°1 et lot n°2) intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Pont-l'Abbé
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Description : Transports en ambulance (à l'exclusion des transports prévus aux lot n°1 et lot n°2) intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Quimper
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Description : Transports de patients en position assise ou en fauteuil roulant (qui ne nécessitent ni portage ni brancardage), intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Concarneau
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
Description : Transports de patients en position assise ou en fauteuil roulant (qui ne nécessitent ni portage ni brancardage), intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Douarnenez
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
Description : Transports de patients en position assise ou en fauteuil roulant (qui ne nécessitent ni portage ni brancardage), intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Pont-l'Abbé
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
Description : Transports de patients en position assise ou en fauteuil roulant (qui ne nécessitent ni portage ni brancardage), intra et inter hospitaliers de patients hospitalisés, quand ces transports sont prescrits par un établissement de l'U.H.C. - Secteur Quimper
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077389?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : 29 CHI
Numéro d’enregistrement : 26290361000018
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Maëlle QUINIOU
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0298526338
Adresse internet : http://www.ch-cornouaille.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9abfe016-e759-40f8-ace2-582e6104b03f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/09/2026 à 17:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/09/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-94538, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
10 lots
Lot LOT-0001
Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Lot LOT-0002
Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Lot LOT-0003
Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Lot LOT-0004
Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Lot LOT-0005
Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Lot LOT-0006
Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Lot LOT-0007
Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés.
Lot LOT-0008
Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
Lot LOT-0009
Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
Lot LOT-0010
Les prestations concernent les transports terrestres de patients prescrits et à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille susnommés. Lieux d'exécution : Le Groupement Hospitalier de Territoire de l’Union Hospitalière de Cornouaille est composé des 3 établissements suivants : - Le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper – Concarn
Descripteurs
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