Fourniture de monographies et manuels scolaires édités en France dont la langue principale est le Français pour l’Université de Poitiers

Avis de marché

Département(s) de publication : 86

Annonce n° 26-94780

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université de Poitiers

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de monographies et manuels scolaires édités en France dont la langue principale est le Français pour l’Université de Poitiers

Description : Le présent marché porte sur la fourniture de : - Livres publiés en France (par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un numéro ISBN). - Manuels scolaires tels que définis dans l’article 1 du décret 2004-922 du 31 août 2004 et à l’article 3 de la loi du 10 août 1981 : « Sont considérés comme livres scolaires […] les manuels et leur mode d’emploi, ainsi que les cahiers d’exercices et de

Identifiant de la procédure : 3ca6d088-b25d-4eba-baa2-549998cb6c4a

Identifiant interne : 2026F008

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : POITIERS

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : Micronésie

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Le présent marché porte sur la fourniture de : - Livres publiés en France (par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un numéro ISBN). - Manuels scolaires tels que définis dans l’article 1 du décret 2004-922 du 31 août 2004 et à l’article 3 de la loi du 10 août 1981 : « Sont considérés comme livres scolaires […] les manuels et leur mode d’emploi, ainsi que les cahiers d’exercices et de

Description : Le présent marché porte sur la fourniture de : - Livres publiés en France (par livre, il est entendu tout ouvrage référencé par un numéro ISBN). - Manuels scolaires tels que définis dans l’article 1 du décret 2004-922 du 31 août 2004 et à l’article 3 de la loi du 10 août 1981 : « Sont considérés comme livres scolaires […] les manuels et leur mode d’emploi, ainsi que les cahiers d’exercices et de

Identifiant interne : 2026F008

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Informations complémentaires : RC

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/01/2027

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Nom : RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077184?orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3077184?orgAcronyme=f2h

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 12:30

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges

Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Poitiers

Informations relatives aux délais de recours : RC

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Poitiers

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Université de Poitiers

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de Poitiers

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Université de Poitiers

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Université de Poitiers

Numéro d’enregistrement : 19860856400375

Adresse postale : 15 RUE DE L'HOTEL DIEU

Ville : POITIERS

Code postal : 86000

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Point de contact : Salomé GALEA

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0549453969

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de Poitiers

Numéro d’enregistrement : 17860004500029

Ville : POITIERS

Code postal : 86000

Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )

Pays : France

Point de contact : RC

Téléphone : 05 49 60 79 19

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges

Numéro d’enregistrement : 13002927500083

Ville : BORDEAUX

Code postal : 33000

Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 98dea5f3-57f9-4c09-b5e5-e718e3bb50f7 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 01/10/2026 à 12:47

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/10/2026