Titres-restaurant dématérialisés

Avis de marché

Département(s) de publication : 75

Annonce n° 26-95734

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : HCERES

Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique

Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Hceres-2026-1_Titres-restaurant

Description : Fourniture et gestion de titres-restaurant dématérialisés

Identifiant de la procédure : 47ab7f5e-10db-4e07-9071-5deae2bddfcc

Identifiant interne : HCERES-2026-01_Titres-restaurant

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30199770 Chèques-repas

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 place Maurice Quentin

Ville : PARIS

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Informations complémentaires : Hcéres

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 804,000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 804,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et gestion de titres-restaurant dématérialisés

Description : Fourniture et gestion de titres-restaurant dématérialisés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où dans l’Espace économique européen

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3079264?orgAcronyme=f0g

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3079264?orgAcronyme=f0g

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 04/11/2026 à 23:59

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 10

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : HCERES

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Paris

Organisation qui reçoit les demandes de participation : HCERES

Organisation qui traite les offres : HCERES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : HCERES

Numéro d’enregistrement : 13000349400049

Adresse postale : 2 place Maurice Quentin

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : sandrine lego

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33609307015

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : HCERES

Numéro d’enregistrement : HCERES

Adresse postale : 19 rue Poissonnière

Ville : PARIS

Code postal : 75002

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : Sandrine Lego

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33173257065

Adresse internet : https://www.hceres.fr/fr

Rôles de cette organisation :

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e375f5fe-c4d1-42b3-9122-be8876f1afc7 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 10:06

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026