Fournitures de pieces pour les reseaux d'eau potable

Avis de marché

Département(s) de publication : 79

Annonce n° 26-96079

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURES DE PIECES POUR LES RESEAUX D'EAU POTABLE

Description : ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE

Identifiant de la procédure : 1395662a-5012-410d-b5f1-9ca326998012

Identifiant interne : 26DR01 à 26DR11

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44161200 Canalisations d'eau

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires : Exécution sur le territoire de la Communauté d'Aggomération du Niortais

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique :

Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Robinets de prise pour branchements

Description : Pièces pour réseau d'eau potable

Identifiant interne : 26DR01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44167000 Accessoires de tuyauterie divers

Options :

Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir contrat

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire

Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 2 - Robinets vannes et clapets

Description : Pièces pour réseau d'eau potable

Identifiant interne : 26DR02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44167000 Accessoires de tuyauterie divers

Options :

Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir contrat

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire

Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Lot 3 - Matériels de plomberie

Description : Pièces pour réseau d'eau potable

Identifiant interne : 26DR03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44115210 Matériel de plomberie

Options :

Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 70,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir contrat

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire

Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Lot 4 - Coffres à compteurs

Description : Pièces pour réseau d'eau potable

Identifiant interne : 26DR04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44421720 Coffres

Options :

Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir contrat

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire

Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Lot 5 - Tuyaux fonte (mini classe 50) et pièces raccords

Description : Pièces pour réseau d'eau potable

Identifiant interne : 26DR05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

Options :

Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir contrat

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire

Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Lot 6 - Tuyaux fonte classe 25 à 40

Description : Pièces pour réseau d'eau potable

Identifiant interne : 26DR06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44162500 Conduites d'eau potable

Options :

Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 270,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir contrat

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire

Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Lot 7 - Tuyaux polyéthylène et PVC, et pièces raccords

Description : Pièces pour réseau d'eau potable

Identifiant interne : 26DR07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

Options :

Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir contrat

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire

Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Lot 8 - Colliers de branchement

Description : Pièces pour réseau d'eau potable

Identifiant interne : 26DR08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44163210 Colliers de serrage pour tuyaux

Options :

Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir contrat

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire

Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Lot 9 - Regards de bouches à clés

Description : Pièces pour réseau d'eau potable

Identifiant interne : 26DR09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44431000 Plaques de recouvrement

Options :

Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir contrat

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire

Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Lot 10 - Eléments préfabriqués en béton

Description : Pièces pour réseau d'eau potable

Identifiant interne : 26DR10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 44114200 Produits en béton

Options :

Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir contrat

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire

Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Lot 11 - Débimètres à manchette

Description : Pièces pour réseau d'eau potable

Identifiant interne : 26DR11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 38421000 Débitmètres

Options :

Description des options : pas d'option

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deux Sèvres

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible 2 fois 2 ans

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Valeur maximale HT annuelle de l’accord-cadre du lot

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir contrat

Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement conjoint dont le mandataire est solidaire

Montage financier : Financement par la SPL

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SPL SOCIETE DES EAUX DU NIORTAIS

Numéro d’enregistrement : 98540247800012

Adresse postale : 7, rue d'Antes

Ville : Niort

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0549787474

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_V7njdCeJ3q

Profil de l’acheteur : https://idfm.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT

Numéro d’enregistrement : 17860111800759

Ville : NIORT

Code postal : 79000

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0516640800

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6f05cc6f-c865-47e8-890e-c27fe158ca2d - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 16:26

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026