Fourniture de livres neufs non scolaires, de CD, DVD et jeux vidéos neufs

Avis de marché

Département(s) de publication : 38

Annonce n° 26-96124

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de livres neufs non scolaires, de CD, DVD et jeux vidéos neufs

Description : Montant annuel minimun / maximun HT des lots pour la période initiale et les reconductions : Lot 1 : 18.000 euro(s) - 25.000 euro(s)Lot 2 : 11.000 euro(s) - 15.000 euro(s)Lot 3 : 8.000 euro(s) - 13.000 euro(s)Lot 4 : 18.000 euro(s) - 25.000 euro(s)Lot 5 : 9.000 euro(s) - 12.000 euro(s)Lot 6 : 400 euro(s) - 700 euro(s)Lot 7 : 12.000 euro(s) - 16.000 euro(s)Lot 8 : 3.000 euro(s) - 4.000 euro(s)Lot 9 : 5.000 euro(s) - 6.500 euro(s) Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un marché

Identifiant de la procédure : 9320d8e6-547d-4425-bc21-fe1de1fba403

Identifiant interne : 202635

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour le détail des sous-critères

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Ouvrages de fiction pour les adultes (livres et textes lus)

Description : Ouvrages de fiction pour les adultes (livres et textes lus)

Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Martin d'Hères

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 75

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Ouvrages documentaires pour les adultes

Description : Ouvrages documentaires pour les adultes

Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Martin d'Hères

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 75

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : BD pour les adultes

Description : BD pour les adultes

Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Martin d'Hères

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 75

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Ouvrages pour la jeunesse (livres, albums et livres CD)

Description : Ouvrages pour la jeunesse (livres, albums et livres CD)

Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Martin d'Hères

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 75

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : BD pour la jeunesse

Description : BD pour la jeunesse

Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Martin d'Hères

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 75

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Ouvrages en langues étrangères

Description : Ouvrages en langues étrangères

Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Martin d'Hères

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 75

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : DVD pour médiathèques

Description : DVD pour médiathèques

Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234400 Disques numériques polyvalents (DVD)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Martin d'Hères

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : CD pour médiathèques

Description : CD pour médiathèques

Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30234300 Disques compacts (CD)

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Martin d'Hères

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Jeux vidéos pour médiathèques

Description : Jeux vidéos pour médiathèques

Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37532000 Jeux vidéo

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Saint Martin d'Hères

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 29/01/2027

Date de fin de durée : 31/01/2028

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Se référer au Règlement de la consultation pour les détail des sous-critères

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures prises pour la protection de l'environnement

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Prix

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1884354

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1884354

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 06/11/2026 à 14:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix applicables au marché sont les prix publics de vente (lots 7 à 9) ou prix éditeurs ( lots 1 à 6) en vigueur au moment de l'établissement du bon de commande, sur lesquels s'applique une remise en % mentionnée à l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 7E2AFBD7-9F3F-28CA-1E4FE3E7CAF36960

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES

Numéro d’enregistrement : 50119

Adresse postale : 111 Avenue Ambroise Croizat Cs50007

Ville : Saint-Martin-D'Heres Cedex

Code postal : 38401

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Point de contact : QUEIROS DAVID

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0476609039

Adresse internet : http://www.saintmartindheres.fr

Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement : 7E2AFC1E-0F2C-9A73-75DE5625741E4938

Adresse postale : 2 Place de Verdun

Ville : Grenoble

Code postal : 38022

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0476429000

Télécopieur : 0476422269

Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement : 7E2AFC58-E4F7-D15B-31DF47B779FF96D8

Adresse postale : 2 Place de Verdun

Ville : Grenoble

Code postal : 38022

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0476429000

Télécopieur : 0476422269

Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f657832d-f68e-4410-87be-559f0d5e4f48 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 05/10/2026 à 17:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/10/2026