Objet du marché
Accord-Cadre a bons de commande multi-Sites d’entretien et de gestion des espaces verts du patrimoine de SDH constructeur
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- SDH Constructeur (26) :
- Adresse : 4 et 6 rue Pasteur BP 307 VALENCE CEDEX 26003 FRK 23
- Point(s) de contact :
- Téléphone : +33 475813939
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://v2.marches-securises.fr
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://v2.marches-securises.fr
- Titre du marché : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-SITES D’ENTRETIEN ET DE GESTION DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE DE SDH CONSTRUCTEUR
- Objet du marché : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-SITES D'ENTRETIEN ET DE GESTION DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE DE SDH CONSTRUCTEUR
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Drôme des collines
- Lot 2 : Vallée de la Drôme
- Lot 3 : Drôme provençale
- Lot 4 : Pays Lyonnais
- Lot 5 : Terres de Bresse
Avis complet
Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais
Avis de marché
Département(s) de publication : 26
Annonce n° 26-96246
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDH Constructeur (26)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-SITES D’ENTRETIEN ET DE GESTION DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE DE SDH CONSTRUCTEUR
Description : ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-SITES D'ENTRETIEN ET DE GESTION DES ESPACES VERTS DU PATRIMOINE DE SDH CONSTRUCTEUR
Identifiant de la procédure : dbd385fa-9ad3-4a40-a47c-7a79024aeae0
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 840,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Drôme des collines
Description : Entretien et gestion des espaces verts du patrimoine de SDH Constructeur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 20:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SDH Constructeur (26)
Informations relatives aux délais de recours : Délai de stand still 11 jours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SDH Constructeur (26)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDH Constructeur (26)
Organisation qui traite les offres : SDH Constructeur (26)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Vallée de la Drôme
Description : Entretien et gestion des espaces verts du patrimoine de SDH Constructeur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 75,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 20:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SDH Constructeur (26)
Informations relatives aux délais de recours : Délai de stand still 11 jours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SDH Constructeur (26)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDH Constructeur (26)
Organisation qui traite les offres : SDH Constructeur (26)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Drôme provençale
Description : Entretien et gestion des espaces verts du patrimoine de SDH Constructeur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 70,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 20:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SDH Constructeur (26)
Informations relatives aux délais de recours : Délai de stand still 11 jours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SDH Constructeur (26)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDH Constructeur (26)
Organisation qui traite les offres : SDH Constructeur (26)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Pays Lyonnais
Description : Entretien et gestion des espaces verts du patrimoine de SDH Constructeur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 20:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SDH Constructeur (26)
Informations relatives aux délais de recours : Délai de stand still 11 jours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SDH Constructeur (26)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SDH Constructeur (26)
Organisation qui traite les offres : SDH Constructeur (26)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Terres de Bresse
Description : Entretien et gestion des espaces verts du patrimoine de SDH Constructeur
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/11/2026 à 20:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 200
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : SDH Constructeur (26)
Informations relatives aux délais de recours : Délai de stand still 11 jours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDH Constructeur (26)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SDH Constructeur (26)
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SDH Constructeur (26)
Numéro d’enregistrement : 43688052000024
Adresse postale : 4 et 6 rue Pasteur BP 307
Ville : VALENCE CEDEX
Code postal : 26003
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 475813939
Adresse internet : https://v2.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://v2.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://v2.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 69d762c0-a3df-44ca-a0b5-0afe2739f6f4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 09:55
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-96246, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
5 lots
Lot LOT-0001
Drôme des collines
Lot LOT-0002
Vallée de la Drôme
Lot LOT-0003
Drôme provençale
Lot LOT-0004
Pays Lyonnais
Lot LOT-0005
Terres de Bresse
Descripteurs
Analyse Go/No-Go
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