AOO- Installation d'une production d'eau glacée et rafraichissement des couloirs de l'Aile Nord du Bâtiment Médecine du CHJS-Site de Lons-le-Saunier et du Bâtiment Chalet du CHJS-Site de Champagnole

Avis de marché

Département(s) de publication : 39

Annonce n° 26-96417

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Jura Sud

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : AOO- Installation d'une production d'eau glacée et rafraichissement des couloirs de l'Aile Nord du Bâtiment Médecine du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier et du Bâtiment Chalet du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole

Description : La présente consultation a pour objet la prestation d'installation d'une production d'eau glacée et rafraichissement des couloirs de l'Aile Nord du Bâtiment Médecine du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier et du Bâtiment Chalet du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole

Identifiant de la procédure : 74e7b36c-9183-4208-a1a8-45244e3d6b29

Identifiant interne : 26KR0020

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Principales caractéristiques de la procédure : Le dossier de consultation complet doit obligatoirement être téléchargé par tout soumissionnaire via le site de dématérialisation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com. Les réponses des soumissionnaires devront obligatoirement être faites par voie dématérialisée et déposées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com. Les questions émanant des candidats devront être posées sur le site http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45331230 Travaux d'installation de matériel de refroidissement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )

Pays : France

Informations complémentaires : Visites obligatoires : oui - Détails : le 06/10/2026 à 9h00 à Lons le Saunier et 13h00 à Champagnole - Contacts : [email protected] - [email protected].

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, pose et mise en service d'un groupe de production d'eau glacée et des ventilo-convecteurs du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier.

Description : Fourniture, pose et mise en service d'un groupe de production d'eau glacée et des ventilo-convecteurs du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier.

Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45331230 Travaux d'installation de matériel de refroidissement

Options :

Description des options : Installation d'un groupe de production d'eau glacée de 250 kW en toiture du Bâtiment Médecine du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_16791\_1182413.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : CAPACITES ECONOMIQUES. EXPERIENCES PROFESSIONNELLES. CAPACITES FINANCIERES.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture, pose et mise en service d'un groupe de production d'eau glacée et des ventilo-convecteurs du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole.

Description : Fourniture, pose et mise en service d'un groupe de production d'eau glacée et des ventilo-convecteurs du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Champagnole.

Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45331230 Travaux d'installation de matériel de refroidissement

Options :

Description des options : Installation d'un groupe de production d'eau glacée de 250 kW en toiture du Bâtiment Médecine du Centre Hospitalier Jura Sud - Site de Lons-le-Saunier.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations

Description : Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)

Nombre critère d’attribution : 30

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_16791\_1182413.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : http://ch-jura-sud.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 180 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : CAPACITES ECONOMIQUES. EXPERIENCES PROFESSIONNELLES. CAPACITES FINANCIERES.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 2

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de Besançon.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Jura Sud

Numéro d’enregistrement : 26390005200014

Adresse postale : 55 Rue du Dr Jean Michel - CS 50364

Ville : LONS LE SAUNIER CEDEX

Code postal : 39016

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 384356173

Profil de l’acheteur : https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON

Numéro d’enregistrement : 17250005000015

Adresse postale : 30 Rue Charles Nodier

Ville : BESANCON CEDEX

Code postal : 25044

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS

Numéro d’enregistrement : 45072478600030

Ville : Paris

Code postal : 75015

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 172365548

Adresse internet : www.dematis.com

Rôles de cette organisation :

TED eSender

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 71e922cb-a8ed-4d30-a16f-27629bfac207-01

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : dc9fcd5e-3fef-49cc-be39-9b9f4738e6c9 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 13:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026