Mise en œuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accu...

Avis de marché

Département(s) de publication : 11

Annonce n° 26-96423

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Mise en œuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accueillants familiaux - Accueillants familiaux

Description : Mise en oeuvre d'une prestation de soutien psychologique : - Proches aidants des personnes âgées en individuel et collectif, - Personnes âgées isolées en individuel et collectif, - Agrément des accueillants familiaux - Accueillants familiaux

Identifiant de la procédure : 8b0b348e-ef74-4593-b066-40eaf6ddadf5

Identifiant interne : 26S0074

Principales caractéristiques de la procédure : La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires pour les lots 1 à 10 et mono-attributaires pour les lots 11 et 12. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s). L'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les conditions d'exécution de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du CCAG et définis à l'article 3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Justificatifs candidature - Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent - Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat - Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Master 2 en psychologie ou équivalent. Contenu de l'offre - Acte d'Engagement - Bordereau des Prix - Détail Quantitatif Estimatif - Cadre mémoire technique - CV du psychologue intervenant, - Annexe RGDP, - Ordre de priorité préférentiel (lots 11 et 12). Date et heure limites de remise des offres : 03 novembre 2026 à 16h00. Durée de validité des offres : 180 jours.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Carcassonnais

Description : Lot 1 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Carcassonnais

Identifiant interne : 26S0074-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n° 2 : Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Lauragais

Description : Lot n° 2 : Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Lauragais

Identifiant interne : 26S0074-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 36 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude

Description : Lot 3 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude

Identifiant interne : 26S0074-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 50 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Corbières-Minervois

Description : Lot 4 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique Corbières-Minervois

Identifiant interne : 26S0074-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 30 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Littoral

Description : Lot 5 - Soutien psychologique aux aidants / Zone gérontologique du Littoral

Identifiant interne : 26S0074-05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 50 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Carcassonnais

Description : Lot 6 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Carcassonnais

Identifiant interne : 26S0074-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Lauragais

Description : Lot 7 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Lauragais

Identifiant interne : 26S0074-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 30 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude

Description : Lot 8 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Moyenne et Haute-Vallée de l’Aude

Identifiant interne : 26S0074-08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 40 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 9 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Corbières-Minervois

Description : Lot 9 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique Corbières-Minervois

Identifiant interne : 26S0074-09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 28 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Littoral

Description : Lot 10 - Soutien psychologique aux personnes âgées isolées / Zone gérontologique du Littoral

Identifiant interne : 26S0074-10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 60 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 - Instruction des dossiers de demandes d’agrément et de renouvellement dans le cadre du dispositif d’accueil familial des personnes âgées ou handicapées

Description : Lot 11 - Instruction des dossiers de demandes d’agrément et de renouvellement dans le cadre du dispositif d’accueil familial des personnes âgées ou handicapées

Identifiant interne : 26S0074-11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 20 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 - Soutien psychologique individuel et collectif des accueillants et des personnes accueillies

Description : Lot 12 - Soutien psychologique individuel et collectif des accueillants et des personnes accueillies

Identifiant interne : 26S0074-12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85121270 Services prestés par les psychiatres ou les psychologues

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 An(s), soit une durée maximale de 3 An(s).

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans minimum /an et maximum de 20 000 Euros HT / an.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Prix de la prestation ( pondération : 60 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique de l'offre ( pondération : 35 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 35

Critère :

Type : Qualité

Description : Mesures environnementales ( pondération : 5 )

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : C.C.I.R.A.L.

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché et / ou délai de deux mois pour un recours contre une décision faisant grief.

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Organisation qui traite les offres : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Numéro d’enregistrement : 22110001900019

Adresse postale : Allée Raymond Courrière

Ville : CARCASSONNE

Code postal : 11000

Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0468116811

Adresse internet : https://marchespublics.aude.fr

Profil de l’acheteur : https://marchespublics.aude.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : C.C.I.R.A.L.

Numéro d’enregistrement : 17130000700019

Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001

Ville : MARSEILLE Cedex 06

Code postal : 13282

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Téléphone : 0491156374

Télécopieur : 0491156190

Adresse internet : http://www.paca.pref.gouv.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER

Numéro d’enregistrement : 17340005200010

Adresse postale : 6 rue Pitot

Ville : MONTPELLIER

Code postal : 34063

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Téléphone : 0467548100

Télécopieur : 0467547410

Adresse internet : http://www.ta-montpellier.juradm.fr/ta/montpellier/index.shtml

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c4e163c9-7c5b-49a0-8592-31cc9773b5cc - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli

Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 13:14

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026