Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés.

Avis de marché ( avis rectificatif )

Département(s) de publication : 69

Annonce n° 26-96476

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS UniHA

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : GCS UniHA - Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés.

Description : Fourniture d’équipements et solutions de vidéo-chirurgie, vidéo-endoscopie et vidéo-management, avec les consommables et services associés. Modes d'acquisition : Achat, Location, Location avec Option d'Achat, Mise à Disposition et Abonnement

Identifiant de la procédure : 7ab38cfc-1896-4a9c-a0e9-b66a9820ca41

Identifiant interne : M_3011

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33164100 Colposcope

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 438,800,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 41

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 39

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Colonne vidéochirurgie polyvalente : cœlioscopie + arthroscopie

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. Le candidat attributaire du lot 1 ne pourra pas être attributaire des lots 2 et 3.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Colonne de coeliochirurgie

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Colonne d'arthroscopie

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Colonne de vidéochirurgie pour neurochirurgie intracrânienne et base du crâne

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Colonne de vidéochirurgie pour chirurgie rachidienne monoportale

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Colonne de vidéochirurgie pour chirurgie rachidienne biportale

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Colonne vidéochirurgie et endoscopie en urologie/gynécologie

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Colonne vidéochirurgie 2D avec endoscopes monoblocs et dispositif de protection sterile à usage unique

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,700,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Colonne de vidéochirurgie 3D/2D 4K

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 12,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Colonne de vidéochirurgie 3D/2D avec endoscopes monoblocs et dispositif de protection sterile à usage unique

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Système autonome de fluorescence peropératoire pour chirurgie ouverte

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,300,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Justification de la durée de l’accord-cadre : L'accord cadre sera conclu pour une durée définie à l'article 3.2 du CCAP.

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Equipement d'arthroscopie micro invasif

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (35 points), Critère médico technique (40 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Colonne d'endoscopie pour consultation ORL

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 7,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Colonne d'endoscopie pour consultation urologie

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Colonne d'endoscopie pour consultation gynécologie

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168000 Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33168100 Endoscopes

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,000,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Critère économique (40 points), Critère médico technique (35 points), Critère services associés (15 points), Critère développement durable (10 points). Les critères détaillés sont disponibles dans les documents de marché.

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3038894&orgAcronyme=x7c

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 8 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 999

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Vidéocolposcopes binoculaires

Description : Cf. Descriptif au DCE

Identifiant interne : Lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33164000 Équipement pour cœlioscopie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33164100 Colposcope

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50420000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les contrats sont exécutés au bénéfice de l’ensemble des membres bénéficiaires identifiés, lesquels sont situés sur le territoire métropolitain et dans les Départements ou Régions d’Outre-Mer et Collectivités d’Outre-Mer (DROM-COM).

Ville : LYON

Code postal : 69003

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 11 An

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,700,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics

(suite de l'avis tronquée : voir le PDF officiel)