Accord cadre pour le transport d'œuvres d'art

Avis de marché

Département(s) de publication : 12

Annonce n° 26-96631

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPCC Musée Soulages

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord cadre pour le transport d'œuvres d'art

Description : Accord cadre pour le transport d'œuvres d'art

Identifiant de la procédure : 5d37153e-7d63-4d26-91cd-2a459c8d1fa6

Identifiant interne : 2027_01_AC_Trans

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : jardin du Foirail - avenue Victor Hugo

Ville : RODEZ

Code postal : 12000

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,500,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Accord cadre pour le transport d'oeuvres d'art

Description : Accord cadre pour le transport d'oeuvres d'art

Identifiant interne : 2027_01_AC_Trans

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Jardin du Foirail - Avenue Victor Hugo

Ville : RODEZ

Code postal : 12000

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1,500,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics-smica.safetender.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics-smica.safetender.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 3

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA TOULOUSE

Informations relatives aux délais de recours : Voir règlement de consultation.

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TA TOULOUSE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPCC Musée Soulages

Numéro d’enregistrement : 20008974600016

Adresse postale : Avenue Victor Hugo

Ville : RODEZ

Code postal : 12000

Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0565738243

Profil de l’acheteur : https://marchespublics-smica.safetender.com/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TA TOULOUSE

Numéro d’enregistrement : 17310005800010

Adresse postale : 68, rue Raymond IV

Ville : Toulouse

Code postal : 31068

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Téléphone : 0562735757

Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c08fc790-0de6-480e-93ac-562d30f3129b - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 06/10/2026 à 16:27

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/10/2026