Fourniture de réactifs pour l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne

Avis de marché

Département(s) de publication : 90

Annonce n° 26-96738

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SERTRID

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de réactifs pour l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne

Description : Fourniture de réactifs pour l'Unité de Valorisation Energétique de Bourogne

Identifiant de la procédure : 20cd943f-5b32-4de6-95f3-7f70a45e87be

Identifiant interne : 2026-21

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bourogne

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'urée

Description : Fourniture de 0 à 450 tonnes d'urée

Identifiant interne : Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bourogne

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans les (documents de consultation (règlement de consultation).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : - Service auprès duquel des renseignements concernant l’introduction des recours peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON Tel : (+33) 3.81.82.60.00 fax : (+33) 3.81.82.60.01. [email protected]

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de chaux vive

Description : Fourniture de 0 à 1700 tonnes de chaux vive

Identifiant interne : Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bourogne

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans les (documents de consultation (règlement de consultation).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : - Service auprès duquel des renseignements concernant l’introduction des recours peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON Tel : (+33) 3.81.82.60.00 fax : (+33) 3.81.82.60.01. [email protected]

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de coke de lignite

Description : Fourniture de 0 à 150 tonnes de coke de lignite

Identifiant interne : Lot n°3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bourogne

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans les (documents de consultation (règlement de consultation).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : - Service auprès duquel des renseignements concernant l’introduction des recours peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON Tel : (+33) 3.81.82.60.00 fax : (+33) 3.81.82.60.01. [email protected]

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de chaux pulvérulente

Description : Fourniture de 0 à 400 tonnes de chaux pulvérulente

Identifiant interne : Lot n°4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bourogne

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans les (documents de consultation (règlement de consultation).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : - Service auprès duquel des renseignements concernant l’introduction des recours peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON Tel : (+33) 3.81.82.60.00 fax : (+33) 3.81.82.60.01. [email protected]

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture d'acide chlorhydrique et de lessive de soude

Description : Fourniture de 0 à 65 tonnes d'acide chlorhydrique et de 0 à 60 tonnes de lessive de soude

Identifiant interne : Lot n°5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 24000000 Produits chimiques

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Bourogne

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères d'attribution et leur pondération sont précisés dans les (documents de consultation (règlement de consultation).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : www.achatpublic.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : - Service auprès duquel des renseignements concernant l’introduction des recours peuvent être obtenus : Greffe du Tribunal Administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25000 BESANCON Tel : (+33) 3.81.82.60.00 fax : (+33) 3.81.82.60.01. [email protected]

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SERTRID

Numéro d’enregistrement : 25900073500029

Adresse postale : 34 rue de l'industrie

Ville : Bourogne

Code postal : 90140

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Point de contact : Service finances

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 384364690

Adresse internet : www.sertrid.fr

Profil de l’acheteur : www.achatpublic.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 17250005000015

Adresse postale : 30 rue Charles Nodier

Ville : Besançon

Code postal : 25000

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Besançon

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33381826000

Adresse internet : https://besancon.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : aed0e767-03bd-4e1f-8137-85c4961bf6e5 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 08:46

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026