Objet du marché
Accord-Cadre à bons de commande - Prestations de restauration et de cocktails
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- Académie des Beaux-Arts :
- Adresse : 23 Quai de Conti Paris 75006 FR 101
- Point(s) de contact :
- Téléphone : +33 144414446
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://www.academiedesbeauxarts.fr/
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com
- Titre du marché : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE - PRESTATIONS DE RESTAURATION ET DE COCKTAILS
- Objet du marché : Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de restauration et de cocktails pour les besoins du secrétariat de l'Académie des beaux-arts. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé dans les pièces contractuelles. La consultation est décomposée en quatre lots.
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Déjeuners privés
- Lot 2 : Déjeuners académiques
- Lot 3 : Cocktails cérémonies
- Lot 4 : Cocktails expositions et décorations
Avis complet
Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-96871
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Académie des Beaux-Arts
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE - PRESTATIONS DE RESTAURATION ET DE COCKTAILS
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de prestations de restauration et de cocktails pour les besoins du secrétariat de l'Académie des beaux-arts. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum fixé dans les pièces contractuelles. La consultation est décomposée en quatre lots.
Identifiant de la procédure : 9690f672-f8b6-4a1a-82f5-a2d0ee826198
Type de procédure : Restreinte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Déjeuners privés
Description : 1A - les déjeuners privés organisés à l'appartement de réception de l'Académie, au plus haut niveau de prestation gastronomique ; 1B - la fourniture et la livraison de plateaux-repas individuels destinés notamment aux jurys, à l'orchestre ou au personnel lors des grands événements.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 quai de Conti
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_25326\_1186079.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 23/11/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En raison de la nature spécifique des documents à transmettre et des contraintes techniques particulières liées à leur format, les moyens électroniques généralement disponibles ne permettent pas d'assurer la transmission sécurisée et complète des informations requises.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 11/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Déjeuners académiques
Description : Déjeuners des membres de l'Académie des beaux-arts, organisés dans les salons de l'Institut de France dans le cadre du calendrier académique. Il s'agit de repas de travail à caractère institutionnel, exigeant régularité et constance plutôt qu'effets de prestige
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_25326\_1186079.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 23/11/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En raison de la nature spécifique des documents à transmettre et des contraintes techniques particulières liées à leur format, les moyens électroniques généralement disponibles ne permettent pas d'assurer la transmission sécurisée et complète des informations requises.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 11/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Cocktails cérémonies
Description : Les cocktails des grandes cérémonies institutionnelles de l'Académie des beaux-arts.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_25326\_1186079.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 23/11/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En raison de la nature spécifique des documents à transmettre et des contraintes techniques particulières liées à leur format, les moyens électroniques généralement disponibles ne permettent pas d'assurer la transmission sécurisée et complète des informations requises.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 11/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Cocktails expositions et décorations
Description : Les cocktails organisés au Pavillon Comtesse de Caen, près du Pont des Arts (Paris 6e) et dans les différents salons de réception du Palais de l'Institut de France
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_25326\_1186079.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 23/11/2026
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Non autorisée
Raisons pour lesquelles la présentation par voie électronique n’est pas possible : Outils, dispositifs ou formats de fichiers généralement indisponibles
Description : En raison de la nature spécifique des documents à transmettre et des contraintes techniques particulières liées à leur format, les moyens électroniques généralement disponibles ne permettent pas d'assurer la transmission sécurisée et complète des informations requises.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation : 11/11/2026 à 12:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 5
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Académie des Beaux-Arts
Numéro d’enregistrement : 13002316100016
Adresse postale : 23 Quai de Conti
Ville : Paris
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 144414446
Adresse internet : https://www.academiedesbeauxarts.fr/
Profil de l’acheteur : https://academiedesbeauxarts.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1778aa2c-fdc4-416d-b02f-1bdc6daa7093 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 11:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-96871, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
4 lots
Lot LOT-0001
Déjeuners privés
Lot LOT-0002
Déjeuners académiques
Lot LOT-0003
Cocktails cérémonies
Lot LOT-0004
Cocktails expositions et décorations
Descripteurs
Analyse Go/No-Go
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