Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs

Avis de marché

Département(s) de publication : 90, 25, 68, 70

Annonce n° 26-96872

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs

Description : Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs

Identifiant de la procédure : bb78559b-5dbc-4eb3-bb89-a4efbe00042f

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux

2.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs

Description : Fourniture et livraison de jeux, de jouets et de cartes cadeaux pour les services du Département du Territoire de Belfort - Lot n° 4 : Jeux et jouets d'extérieurs dits de loisirs

Identifiant interne : 20260138

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 37524000 Jeux

5.1.2 Lieu d’exécution

N’importe où

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Description : Montant du devis masqué

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 60

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique Sous-critère 1 : Moyens humains et techniques proposés pour l'exécution des prestations (équipe dédiée avec le nom et les coordonnées du référent, jours et horaires d'ouverture, fermetures annuelles, etc.) ; Sous-critère 2 : Diversité, étendue et variété de la gamme de jeux proposés sur catalogue

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 18

Critère :

Type : Qualité

Description : Critère environnemental Sous-critère 1 : Nombre ou pourcentage de produits écoresponsables dans le catalogue du titulaire Sous-critère 2 : Actions en matière d'optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons (moyens de livraison utilisés, optimisation des circuits de distribution, engagements en matière d'écoconduite, caractéristiques des véhicules utilisés, etc.)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : http://www.marchespublics90.territoiredebelfort.fr

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 100

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Numéro d’enregistrement : 22900001300040

Ville : Belfort

Code postal : 90000

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0384909037

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON

Numéro d’enregistrement : 17250005000015

Ville : Besançon

Code postal : 25000

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0c382a25-f5b9-41f0-acd4-e34666d87f6c - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 11:19

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026