Objet du marché
Entretien et nettoyage des bâtiments communaux
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- COMMUNE DE EAUNES :
- Adresse : 1 place des champs de Vignes EAUNES 31600 FRJ 23
- Point(s) de contact :
- Téléphone : +33561086635
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://marches.agglo-muretain.fr
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.agglo-muretain.fr
- Titre du marché : Entretien et nettoyage des bâtiments communaux
- Objet du marché : Entretien et nettoyage des bâtiments communaux
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Lot 1 : Entretien et nettoyage des bâtiments administratifs
- Lot 2 : Lot 2 : Entretien et nettoyage des salles de sport, gymnases et salles polyvalentes
- Lot 3 : Lot 3 : Vitrerie
Avis complet
Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais
Avis de marché
Département(s) de publication : 31, 81, 09
Annonce n° 26-97034
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE EAUNES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien et nettoyage des bâtiments communaux
Description : Entretien et nettoyage des bâtiments communaux
Identifiant de la procédure : 1e023180-b521-4d0f-9cd6-6ac28fc3b1e4
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 1 place des champs de Vignes
Ville : Eaunes
Code postal : 31600
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Entretien et nettoyage des bâtiments administratifs
Description : Lot 1 : Entretien et nettoyage des bâtiments administratifs
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : Reconduction de façon expresse 1 fois pour une durée de 36 mois
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Cf la clause 8.2 du règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE EAUNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Entretien et nettoyage des salles de sport, gymnases et salles polyvalentes
Description : Lot 2 : Entretien et nettoyage des salles de sport, gymnases et salles polyvalentes
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90522400 Nettoyage et traitement du sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Cf la clause 8.2 du règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNE DE EAUNES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Vitrerie
Description : Lot 3 : Vitrerie
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.agglo-muretain.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.agglo-muretain.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100000
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Cf la clause 8.2 du règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE EAUNES
Numéro d’enregistrement : 21310165200013
Adresse postale : 1 place des champs de Vignes
Ville : EAUNES
Code postal : 31600
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33561086635
Adresse internet : https://marches.agglo-muretain.fr
Profil de l’acheteur : https://marches.agglo-muretain.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : ORG-0003
Adresse postale : 68 rue Raymond IV BP 7007
Ville : Toulouse (31) CEDEX 7
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33562735757
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 93b60849-4517-46eb-bd77-27ecb99c9e43 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 15:23
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-97034, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
3 lots
Lot LOT-0001
Lot 1 : Entretien et nettoyage des bâtiments administratifs
Lot LOT-0002
Lot 2 : Entretien et nettoyage des salles de sport, gymnases et salles polyvalentes
Lot LOT-0003
Lot 3 : Vitrerie
Descripteurs
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