Marché de déneigement - Risoul - Saisons 2026-27 _ 2027-28 et 2028-29 Lot 1 chargeur articulé

Avis de marché

Département(s) de publication : 05

Annonce n° 26-97090

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMUNE DE RISOUL

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de déneigement - Risoul - Saisons 2026-27 _ 2027-28 et 2028-29 Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type " chargeur articulé " sur la station de Risoul - Zone Centrale

Description : Le présent marché de prestations de services, concerne le déneigement de la Commune de Risoul (Hautes-Alpes), pour les 3 prochaines saisons d'hiver 2026-27 ; 2027-28 et 2028-29.

Identifiant de la procédure : 2011265c-e0bc-4df6-b00c-2b9c4e3fb1f8

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type " chargeur articulé " sur la station de Risoul - Zone Centrale

Description : Opérations de déneigement à réaliser à l'aide d'un engin de type " chargeur articulé " sur la station de Risoul - Zone Centrale

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 90620000 Services de déneigement

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : RISOUL

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 3 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://mairie-risoul.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_3441\_1186181.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://mairie-risoul.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_3441\_1173659.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 12/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Commune de Risoul

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Commune de Risoul

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMUNE DE RISOUL

Numéro d’enregistrement : 21050119300010

Adresse postale : 10 IMPASSE DE LA MAIRIE

Ville : RISOUL

Code postal : 05600

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 492450107

Adresse internet : https://www.mairiederisoul.com/

Profil de l’acheteur : https://mairie-risoul.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune de Risoul

Numéro d’enregistrement : 21050119300010

Ville : RISOUL

Code postal : 05600

Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS

Numéro d’enregistrement : 45072478600030

Ville : Paris

Code postal : 75015

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 172365548

Adresse internet : www.dematis.com

Rôles de cette organisation :

TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f257053d-adaa-44b8-9b1c-656ce7511f5a - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 07/10/2026 à 16:20

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/10/2026