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Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy

Département du Territoire de Belfort

Date limite : 9 novembre 2026 à 12:00

Il vous reste 31 jours pour répondre.

Objet du marché

Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy

L’essentiel du marché

  • Acheteur(s) :
  • Département du Territoire de Belfort :
  • Adresse : Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement, Hôtel de Ville - Place d'Armes, Belfort 90000
  • Point(s) de contact : BOUQUET Florian
  • Téléphone : 0384285490
  • Courriel : [email protected]
  • Adresse internet :
  • Adresse internet du profil d'acheteur : http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm
  • Titre du marché : Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
  • Objet du marché : Voir programme détaillé joint au règlement de concours
  • Renseignements relatifs aux lots :
  • Lot 1 : Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy

Avis complet

Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais

Avis de concours

Département(s) de publication : 90

Annonce n° 26-97265

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département du Territoire de Belfort

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy

Description : Voir programme détaillé joint au règlement de concours

Identifiant de la procédure : 8f579d49-4b4b-41c7-8e70-a67c3a94ca61

Identifiant interne : 07M008-MdM

Type de procédure : Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy

Description : Voir programme détaillé joint au règlement de concours

Identifiant interne : S-PF-77525

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Site du Malsaucy

Ville : Sermamagny

Code postal : 90300

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77525

Canal de communication ad hoc :

Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions du régime du concours :

La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non

Prix

Lieu de réception de la prime : 1

Informations complémentaires : 30 000 euro(s) HT30 jours

Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77525

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SODEB

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 099F3A78-98FA-BF40-013AEFCB24AAA3C7

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Département du Territoire de Belfort

Numéro d’enregistrement : 5727

Adresse postale : Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement Hôtel de Ville - Place d'Armes

Ville : Belfort

Code postal : 90000

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Point de contact : BOUQUET Florian

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0384285490

Profil de l’acheteur : http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SODEB

Numéro d’enregistrement : 099F3A96-D745-FE05-CD215439EA64D1BA

Adresse postale : Jonxion 1 1 Avenue de la Gare Tgv

Ville : Meroux-Moval

Code postal : 90400

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0384285490

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 099F3AA5-9555-43AA-53C0A0192FBAC0FC

Adresse postale : 30, rue Charles Nodier

Ville : Besançon

Code postal : 25044

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0381826000

Télécopieur : 0381826001

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon

Numéro d’enregistrement : 099F3AB4-0C6C-5C21-5B960CB0D7BCB7A7

Adresse postale : 30, rue Charles Nodier

Ville : Besançon

Code postal : 25044

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0381826000

Télécopieur : 0381826001

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ef2a3170-f23a-4299-94ba-2fd383936b72 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de concours

Date d’envoi de l’avis : 08/10/2026 à 10:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026

Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-97265, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.

Lots

1 lot

  • Lot LOT-0000

    Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy

Descripteurs

Maîtrise d'oeuvre

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