Objet du marché
Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- Département du Territoire de Belfort :
- Adresse : Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement, Hôtel de Ville - Place d'Armes, Belfort 90000
- Point(s) de contact : BOUQUET Florian
- Téléphone : 0384285490
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet :
- Adresse internet du profil d'acheteur : http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm
- Titre du marché : Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
- Objet du marché : Voir programme détaillé joint au règlement de concours
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Avis complet
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Avis de concours
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-97265
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département du Territoire de Belfort
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Description : Voir programme détaillé joint au règlement de concours
Identifiant de la procédure : 8f579d49-4b4b-41c7-8e70-a67c3a94ca61
Identifiant interne : 07M008-MdM
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Description : Voir programme détaillé joint au règlement de concours
Identifiant interne : S-PF-77525
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Site du Malsaucy
Ville : Sermamagny
Code postal : 90300
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77525
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : 30 000 euro(s) HT30 jours
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77525
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 09/11/2026 à 12:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SODEB
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 099F3A78-98FA-BF40-013AEFCB24AAA3C7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département du Territoire de Belfort
Numéro d’enregistrement : 5727
Adresse postale : Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement Hôtel de Ville - Place d'Armes
Ville : Belfort
Code postal : 90000
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : BOUQUET Florian
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0384285490
Profil de l’acheteur : http://estrepublicain.marchespublics-eurolegales.com/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SODEB
Numéro d’enregistrement : 099F3A96-D745-FE05-CD215439EA64D1BA
Adresse postale : Jonxion 1 1 Avenue de la Gare Tgv
Ville : Meroux-Moval
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0384285490
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 099F3AA5-9555-43AA-53C0A0192FBAC0FC
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 099F3AB4-0C6C-5C21-5B960CB0D7BCB7A7
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ef2a3170-f23a-4299-94ba-2fd383936b72 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 08/10/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 08/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-97265, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
1 lot
Lot LOT-0000
Concours en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour la construction de la Maison Départementale du Malsaucy
Descripteurs
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