Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent.-.

Avis de marché

Département(s) de publication : 54, 55, 57, 88

Annonce n° 26-98650

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Saulxures-Les-Nancy

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent.-.

Description : Organisation, coordination et animation des actions éducatives périscolaires et extrascolaires sur trois sites scolaires, deux cantines, les mercredis, les vacances scolaires et le pôle jeunesse à destination des préadolescents et adolescents.

Identifiant de la procédure : 82cb7927-b55c-4850-afbe-f9943f925630

Identifiant interne : 2026-MPRE

Type de procédure : Ouverte

Principales caractéristiques de la procédure : L’analyse des offres sera réalisée en semaine 46, conformément aux critères du règlement de la consultation (RC). Une réunion permettra de statuer sur le choix de l’attributaire. Les candidats non retenus seront informés par courrier 11 jours après la notification au candidat retenu.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Code de la commande publique

2.1.6 Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Avis

Faillite : EXTRAIT KBIS, attestation de régularisation fiscale, formulaire DC2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot unique

Description : Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 92331210 Services d'animation pour enfants

Options :

Description des options : Organisation, animation, coordination et gestion des actions éducatives périscolaires, extrascolaires et en direction du public pré-adolescent et adolescent

5.1.3 Durée estimée

Durée : 20 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 810,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Avis

Critère : Autres exigences économiques ou financières

Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles

5.1.10 Critères d’attribution

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41866

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41866

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Autorisée

Date limite de réception des offres : 06/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Saulxures-Les-Nancy

Numéro d’enregistrement : 21540495500019

Adresse postale : 2 rue de Tomblaine

Ville : SAULXURES-LES-NANCY

Code postal : 54420

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0383291829

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy

Numéro d’enregistrement : FRF3154036

Adresse postale : 5, place de la carrière

Ville : NANCY cedex

Code postal : 54036

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0383174343

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy

Numéro d’enregistrement : FRF3154036

Adresse postale : 5, place de la carrière

Ville : NANCY cedex

Code postal : 54036

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0383174343

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Mairie

Numéro d’enregistrement : FRF3154420

Adresse postale : 2 rue de Tomblaine

Ville : SAULXURES-LES-NANCY

Code postal : 54420

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0383291829

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Mairie

Numéro d’enregistrement : FRF3154420

Adresse postale : 2 rue de Tomblaine

Ville : SAULXURES-LES-NANCY

Code postal : 54420

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0383291829

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Mairie

Numéro d’enregistrement : FRF3154420

Adresse postale : 2 rue de Tomblaine

Ville : SAULXURES-LES-NANCY

Code postal : 54420

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0383291829

Rôles de cette organisation :

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ddd1a1f2-ae64-453c-b641-68147e2c5a67 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli

Date d’envoi de l’avis : 12/10/2026 à 15:48

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026