Objet du marché
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales - sites et sols pollués
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Détail du marché
Accord cadre à bons de commande - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales, sites et sols pollués - Accompagnement à la réalisation et l'optimisation des études environnementales
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Détail du marché
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- Foncière Logement (75) :
- Adresse : 21 quai d'Austerlitz Paris 75013 FR 101
- Point(s) de contact :
- Téléphone : +33 142184242
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://v2.marches-securises.fr
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://v2.marches-securises.fr
- Titre du marché : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales - sites et sols pollués
- Objet du marché : Accord cadre à bons de commande - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales, sites et sols pollués - Accompagnement à la réalisation et l'optimisation des études environnementales
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : ACCORD CADRE - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) ETUDES DE SOLS ENVIRONNEMENTALES, SITES ET SOLS POLLUES
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-98803
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Foncière Logement (75)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales - sites et sols pollués
Description : Accord cadre à bons de commande - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales, sites et sols pollués - Accompagnement à la réalisation et l'optimisation des études environnementales
Identifiant de la procédure : f7c401dc-4dcc-47fd-a81f-35bbd17a5926
Identifiant interne : AO AMO ENVIRONNEMENT ACCORD CADRE 2026
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACCORD CADRE - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) ETUDES DE SOLS ENVIRONNEMENTALES, SITES ET SOLS POLLUES
Description : Accord cadre à bons de commande - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) études de sol environnementales, sites et sols pollués - Accompagnement à la réalisation et l'optimisation des études environnementales
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Options :
Description des options : La durée est fixée pour une période de deux ans à compter de la date de notification de l’accord-cadre. L’accord-cadre pourra être reconduit une fois pour une nouvelle période de 2 ans sans que la durée totale de l'accord cadre ne puisse excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/11/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Foncière Logement (75)
Organisation chargée des procédures de recours : Foncière Logement (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Foncière Logement (75)
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Foncière Logement (75)
Numéro d’enregistrement : 44396651000044
Adresse postale : 21 quai d'Austerlitz
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 142184242
Adresse internet : https://v2.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.foncierelogement.com/
Profil de l’acheteur : https://v2.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dd805038-dde7-485d-a5fc-03f9cd985a6a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/10/2026 à 18:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-98803, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
1 lot
Lot LOT-0001
ACCORD CADRE - MISSION D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) ETUDES DE SOLS ENVIRONNEMENTALES, SITES ET SOLS POLLUES