Objet du marché
Transport et traitement des dechets dangereux des menages et assimilies et de l'amiante issus des quatre dechetteries de haute tarentaise
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Détail du marché
TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES ET ASSIMILIES ET DE L'AMIANTE ISSUS DES QUATRE DECHETTERIES DE HAUTE TARENTAISE
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Détail du marché
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- Communauté de Communes de Haute Tarentaise :
- Adresse : 18 rue Célestin Freppaz, Seez 73707
- Point(s) de contact : Le Président
- Téléphone : 0479410163
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : http://www.hautetarentaise.fr
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
- Titre du marché : TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES ET ASSIMILIES ET DE L'AMIANTE ISSUS DES QUATRE DECHETTERIES DE HAUTE TARENTAISE
- Objet du marché : TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES ET ASSIMILIES ET DE L'AMIANTE ISSUS DES QUATRE DECHETTERIES DE HAUTE TARENTAISE
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES ET ASSIMILIES ET DE L'AMIANTE ISSUS DES QUATRE DECHETTERIES DE HAUTE TARENTAISE
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-98936
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes de Haute Tarentaise
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES ET ASSIMILIES ET DE L'AMIANTE ISSUS DES QUATRE DECHETTERIES DE HAUTE TARENTAISE
Description : TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES ET ASSIMILIES ET DE L'AMIANTE ISSUS DES QUATRE DECHETTERIES DE HAUTE TARENTAISE
Identifiant de la procédure : 1fb88deb-e5f1-469a-b1f1-dcf29dbe2f42
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Elodie Mercier Responsable du service finances et marchés publics
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES ET ASSIMILIES ET DE L'AMIANTE ISSUS DES QUATRE DECHETTERIES DE HAUTE TARENTAISE
Description : TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES ET ASSIMILIES ET DE L'AMIANTE ISSUS DES QUATRE DECHETTERIES DE HAUTE TARENTAISE
Identifiant interne : S-PF-1888227
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue Saint Pierre
Ville : Seez
Code postal : 73700
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Date de fin de durée : 31/03/2030
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1888227
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1888227
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes de Haute Tarentaise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0D45E028-E996-8474-7FC49FA2A5749586
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes de Haute Tarentaise
Numéro d’enregistrement : 1366
Adresse postale : 8 rue Célestin Freppaz
Ville : Seez
Code postal : 73707
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0479410163
Adresse internet : http://www.hautetarentaise.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté de Communes de Haute Tarentaise
Numéro d’enregistrement : 0D45E050-F10C-7292-C7121542454DE00F
Adresse postale : Rue Saint Pierre
Ville : Seez
Code postal : 73700
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0479410163
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 0D45E061-B6E1-A0C2-EA1AFA9EEE958754
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 0D45E092-D91C-3246-BD1DF2F093DF99BE
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cd7a9dd7-1292-46ad-b441-3e6fc5daae12 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-98936, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
1 lot
Lot LOT-0000
TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS DANGEREUX DES MENAGES ET ASSIMILIES ET DE L'AMIANTE ISSUS DES QUATRE DECHETTERIES DE HAUTE TARENTAISE