Objet du marché
Entretien des espaces verts et des arbres du SIVOM
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Détail du marché
La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et des arbres des sites du SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts : site de Varennes-Jarcy et déchetteries de Combs-la-Ville, Moissy-Cramayel, Brie-Comte-Robert et Épinay-sous-Sénart.
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Détail du marché
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts :
- Adresse : Route du Tremblay Varennes-Jarcy 91480 FR 104
- Point(s) de contact :
- Téléphone : 0169009690
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : http://www.sivom.com
- Adresse internet du profil d'acheteur :
- Titre du marché : Entretien des espaces verts et des arbres du SIVOM
- Objet du marché : La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et des arbres des sites du SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts : site de Varennes-Jarcy et déchetteries de Combs-la-Ville, Moissy-Cramayel, Brie-Comte-Robert et Épinay-sous-Sénart.
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Entretien des espaces verts des sites du SIVOM
- Lot 2 : Entretien, élagage, abattage et défrichage d'arbres sur les sites du SIVOM
Avis complet
Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais
Avis de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-99089
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des espaces verts et des arbres du SIVOM
Description : La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et des arbres des sites du SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts : site de Varennes-Jarcy et déchetteries de Combs-la-Ville, Moissy-Cramayel, Brie-Comte-Robert et Épinay-sous-Sénart.
Identifiant de la procédure : 76a78e37-cb18-48b7-9d6f-1936303a3963
Identifiant interne : 2026005
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Route du Tremblay
Ville : Varennes-Jarcy
Code postal : 91480
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique -
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des espaces verts des sites du SIVOM
Description : Entretien des espaces verts et des arbres du SIVOM, Entretien des espaces verts des sites du SIVOM
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Route du Tremblay
Ville : Varennes-Jarcy
Code postal : 91480
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la publicité de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien, élagage, abattage et défrichage d'arbres sur les sites du SIVOM
Description : Entretien des espaces verts et des arbres du SIVOM, Entretien, élagage, abattage et défrichage d'arbres sur les sites du SIVOM
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77340000 Élagage des arbres et taille des haies
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Route du Tremblay
Ville : Varennes-Jarcy
Code postal : 91480
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Document de marché
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 10:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la publicité de la conclusion du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts
Numéro d’enregistrement : 25910270500011
Adresse postale : Route du Tremblay
Ville : Varennes-Jarcy
Code postal : 91480
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0169009690
Adresse internet : http://www.sivom.com
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 177 801 115 00466
Adresse postale : 56 Avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9559f660-043d-42c4-8be8-b5569e20c4b8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 14:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-99089, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
2 lots
Lot LOT-0001
Entretien des espaces verts des sites du SIVOM
Lot LOT-0002
Entretien, élagage, abattage et défrichage d'arbres sur les sites du SIVOM