Transports en autocar avec chauffeur pour la direction des vacances et loisirs (6 lots)

Avis de marché

Département(s) de publication : 93

Annonce n° 26-99155

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Transports en autocar avec chauffeur pour la direction des vacances et loisirs (6 lots)

Description : La présente consultation concerne des prestations de transports en autocar avec chauffeur pour la direction des centres de vacances et loisirs des écoles elementaries. Le transport concernera un public d’adultes et enfants. L'accord-cadre est divisé en lots comme suit:  Lot n° 1: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes.  Lot n° 2: Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.  Lot n° 3: Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances du Pradet.  Lot n° 4: Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.  Lot n° 5: Transport entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian.  Lot n°6: Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian Lieu d’exécution des prestations: les Centres de vacances de Meyronnes, du Pradet, de Pleubian.

Identifiant de la procédure : 9592d7fd-a606-45b7-8d3c-a76fcf8e4ae9

Identifiant interne : PPP1BK-1417/6047/260020

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 980,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes

Description : Transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances de Meyronnes

Identifiant interne : 1_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny

Ville : EPINAY-SUR-SEINE

Code postal : 93800

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.

Description : Séjour à Meyronnes comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 7 jours, sur site.

Identifiant interne : 2_2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny

Ville : EPINAY-SUR-SEINE

Code postal : 93800

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances du Pradet

Description : Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances du Pradet

Identifiant interne : 3_3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny

Ville : EPINAY-SUR-SEINE

Code postal : 93800

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.

Description : Séjour au Pradet comprenant le transport entre la ville d’Epinay-sur-Seine et le centre de vacances (aller/retour) et la mise à disposition du car durant 4 jours sur 7, sur site.

Identifiant interne : 4_4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny

Ville : EPINAY-SUR-SEINE

Code postal : 93800

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 4 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian

Description : Transports entre la Ville d’Epinay-sur-Seine et le Centre de vacances de Pleubian

Identifiant interne : 5_5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny

Ville : EPINAY-SUR-SEINE

Code postal : 93800

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le lot 5 comporte trois reconductions.

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian

Description : Transports durant tout le séjour au centre de vacances de Pleubian

Identifiant interne : 6_6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny

Ville : EPINAY-SUR-SEINE

Code postal : 93800

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Informations complémentaires : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Coût

Description : Prix

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 50

Critère :

Type : Qualité

Description : Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 40

Critère :

Type : Qualité

Description : Développement durable

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 11:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 16/11/2026 à 11:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Epinay-sur-Seine

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montreuil

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Caisse des écoles d'Epinay-sur-Seine

Numéro d’enregistrement : 26930053900013

Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny

Ville : EPINAY-SUR-SEINE

Code postal : 93800

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Point de contact : Hervé CHEVREAU

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 149719999

Adresse internet : http://www.epinay-sur-seine.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Mairie d'Epinay-sur-Seine

Numéro d’enregistrement : 21930031600011

Adresse postale : Hôtel de Ville - 1-3 rue Quétigny

Ville : EPINAY-SUR-SEINE

Code postal : 93800

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Point de contact : Yamina RATBI

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 149718982

Adresse internet : http://www.epinay-sur-seine.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montreuil

Numéro d’enregistrement : 13000686900015

Adresse postale : 7, rue Catherine Puig

Ville : MONTREUIL CEDEX

Code postal : 93558

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 149202000

Télécopieur : +33 149202099

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8e09d708-3fb7-42aa-a75d-4fd2bd23c9cd - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 15:27

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026