Objet du marché
1127-MOBILIER-01_2026DAC0098
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Détail du marché
Acquisition, livraison et installation de mobilier en vue de l'aménagement de l'école de droit, bâtiment Mitterrand, de l'Université Clermont Auvergne
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Détail du marché
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- UCA-DA :
- Adresse : 49, boulevard François Mitterrand CS 60032 Clermont-Ferrand 63200 FRK 14
- Point(s) de contact : Mathieu GANS
- Téléphone : +330473177293
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet :
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Titre du marché : Acquisition, livraison et installation de mobilier en vue de l'aménagement de l'école de droit, bâtiment Mitterrand, de l'Université Clermont Auvergne
- Objet du marché : Acquisition, livraison et installation de mobilier en vue de l'aménagement de l'école de droit, bâtiment Mitterrand, de l'Université Clermont Auvergne
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Mobilier de présentation des collections et des archives
- Lot 2 : Mobilier institutionnel
- Lot 3 : Mobilier des espaces communs
Avis complet
Lire l'avis officiel completacheteur, procédure, lots, conditions de participation, critères, délais
Avis de marché
Département(s) de publication : 63, 03, 43, 42, 69, 15
Annonce n° 26-99173
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : UCA-DA
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition, livraison et installation de mobilier en vue de l'aménagement de l'école de droit, bâtiment Mitterrand, de l'Université Clermont Auvergne
Description : Acquisition, livraison et installation de mobilier en vue de l'aménagement de l'école de droit, bâtiment Mitterrand, de l'Université Clermont Auvergne
Identifiant de la procédure : ad38a281-85e4-4af3-b3d8-5b686f72c5ec
Identifiant interne : 1127-MOBILIER-01_2026DAC0098
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : oui
Justification de la procédure accélérée : Utilisation exclusive de moyens électroniques pour la soumission des offres et des candidatures.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 49 BD FRANCOIS MITTERRAND
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63200
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 412,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mobilier de présentation des collections et des archives
Description : Mobilier de présentation des collections et des archives
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 49, boulevard François Mitterrand CS60032
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 30/06/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3085419?orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3085419?orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCA-DA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UCA-DA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCA-DA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Mobilier institutionnel
Description : Mobilier institutionnel
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39151000 Mobilier divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 49, boulevard François Mitterrand CS60032
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 30/06/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3085419?orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3085419?orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCA-DA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UCA-DA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND (TA)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Mobilier des espaces communs
Description : Mobilier des espaces communs
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 49, boulevard François Mitterrand CS60032
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 30/06/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3085419?orgAcronyme=f2h
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3085419?orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCA-DA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UCA-DA
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND (TA)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCA-DA
Organisation qui traite les offres : UCA-DA
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : UCA-DA
Numéro d’enregistrement : 13002806100013
Adresse postale : 49, boulevard François Mitterrand CS60032
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63200
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : Mathieu GANS
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +330473177293
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND (TA)
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : https://www.telerecours.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a99d8b53-7822-4e78-8890-b451d7044785 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 15:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-99173, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
3 lots
Lot LOT-0001
Mobilier de présentation des collections et des archives
Lot LOT-0002
Mobilier institutionnel
Lot LOT-0003
Mobilier des espaces communs