Construction d'un pôle dédié au réemploi et à l'économie circulaire

Avis de marché

Département(s) de publication : 25

Annonce n° 26-99354

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Préval Haut-Doubs

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Construction de l'EcoPôle La Chrysalide

Description : Construction d'un écopôle la Chrysalide dédié au réemploi et à l'économie circulaire à VALDAHON

Identifiant de la procédure : 9fba8071-f8dc-42be-b927-5ab662c3d935

Identifiant interne : 2026-02

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : rue André et Marie Ampère

Ville : VALDAHON

Code postal : 25800

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réemploi

Description : Réemploi

Identifiant interne : 2026-02 Lot 00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Terrassement - VRD

Description : Terrassement - VRD

Identifiant interne : 2026-02 Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Gros Oeuvre - Maison du réemploi

Description : Gros Oeuvre - Maison du réemploi

Identifiant interne : 2026-02 Lot 02A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Gros Oeuvre - Service Techniques/Démantèlement/Déchetterie

Description : Gros Oeuvre - Service Techniques/Démantèlement/Déchetterie

Identifiant interne : 2026-02 Lot 02B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Charpente Bois - Maison du réemploi

Description : Charpente Bois - Maison du réemploi

Identifiant interne : 2026-02 Lot 3A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Charpente Bois - Services techniques/Démantèlement/Déchetterie

Description : Charpente Bois - Services techniques/Démantèlement/Déchetterie

Identifiant interne : 2026-02 Lot 3B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Isolation Paille

Description : Isolation Paille

Identifiant interne : 2026-02 Lot 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Insufflation en ouate - Etanchéité à l'air

Description : Insufflation en ouate - Etanchéité à l'air

Identifiant interne : 2026-02 Lot 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Couverture-Etanchéité -Zinguerie

Description : Couverture-Etanchéité -Zinguerie

Identifiant interne : 2026-02 Lot 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Bardage Bois

Description : Bardage Bois

Identifiant interne : 2026-02 Lot 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Isolation thermique extérieure

Description : Isolation thermique extérieure

Identifiant interne : 2026-02 Lot 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Menuiseries extérieures Bois-Alu

Description : Menuiseries extérieures Bois-Alu

Identifiant interne : 2026-02 Lot 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Protection solaire

Description : Protection solaire

Identifiant interne : 2026-02 Lot 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Serrurerie

Description : Serrurerie

Identifiant interne : 2026-02 Lot 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Portes sectionnelles

Description : Portes sectionnelles

Identifiant interne : 2026-02 Lot 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Plâtrerie- Plafonds suspendus

Description : Plâtrerie- Plafonds suspendus

Identifiant interne : 2026-02 Lot 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Menuiseries intérieures bois - Mobilier

Description : Menuiseries intérieures bois - Mobilier

Identifiant interne : 2026-02 Lot 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Chape - Carrelage- Faïence

Description : Chape - Carrelage- Faïence

Identifiant interne : 2026-02 Lot 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Sols souples

Description : Sols souples

Identifiant interne : 2026-02 Lot 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Peinture - Nettoyage de fin de chantier

Description : Peinture - Nettoyage de fin de chantier

Identifiant interne : 2026-02 Lot 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Ascenseur

Description : Ascenseur

Identifiant interne : 2026-02 Lot 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2027

Durée : 24 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://preval.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_7633\_1183608.html

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 150 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:00

Lieu : Siège de Préval

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon

Informations relatives aux délais de recours : Se reporter au règlement de consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préval Haut-Doubs

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Chauffage - Ventilation - Sanitaire

Description : Chauffage - Ventilation - Sanitaire

Identifiant interne : 2026-02 Lot 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Trava

(suite de l'avis tronquée : voir le PDF officiel)