Objet du marché
Entretien des espaces verts de la commune de Combs-la-Ville - Secteur 2
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Détail du marché
Entretien des espaces verts de la commune de Combs-la-Ville - Secteur 2
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Détail du marché
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- Mairie de Combs-la-Ville :
- Adresse : ESP CHARLES DE GAULLE Combs-la-Ville 77380 FR 102
- Point(s) de contact :
- Téléphone : +33 164131625
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://www.combs-la-ville.fr
- Adresse internet du profil d'acheteur :
- Titre du marché : Entretien des espaces verts de la commune de Combs-la-Ville - Secteur 2
- Objet du marché : Entretien des espaces verts de la commune de Combs-la-Ville - Secteur 2
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Entretien des espaces verts de la commune de Combs-la-Ville - Secteur 2
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 77, 91, 92, 93, 94, 95, 75
Annonce n° 26-99361
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Combs-la-Ville
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des espaces verts de la commune de Combs-la-Ville - Secteur 2
Description : Entretien des espaces verts de la commune de Combs-la-Ville - Secteur 2
Identifiant de la procédure : 0ab6377f-9c47-4e3f-9c51-01c67dbac76d
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des espaces verts de la commune de Combs-la-Ville - Secteur 2
Description : Entretien des espaces verts de la commune de Combs-la-Ville - Secteur 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearchetAllConsetid=948584etorgAcronyme=j7w
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearchetAllConsetid=948584etorgAcronyme=j7w
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/11/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Combs-la-Ville
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Combs-la-Ville
Numéro d’enregistrement : 217701226001
Adresse postale : ESP CHARLES DE GAULLE
Ville : Combs-la-Ville
Code postal : 77380
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 164131625
Adresse internet : https://www.combs-la-ville.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 177 707 049
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4e06ea23-85d4-4a07-bf39-0bc0b48a86f0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/10/2026 à 18:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 13/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-99361, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
1 lot
Lot LOT-0001
Entretien des espaces verts de la commune de Combs-la-Ville - Secteur 2