Objet du marché
Acquisition de titres-Restaurant dematerialises pour les agents de la commune et du CCAS de meximieux
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Détail du marché
ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX (grpt de commandes)
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Détail du marché
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- Mairie de Meximieux :
- Adresse : 3 rue de Ban Theveninmeximieux 01800
- Point(s) de contact :
- Téléphone : 0474460887
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : https://ville-meximieux.fr/
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
- Titre du marché : ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX
- Objet du marché : ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX (grpt de commandes)
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 01, 69
Annonce n° 26-99480
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Meximieux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX
Description : ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX (grpt de commandes)
Identifiant de la procédure : cf096bf8-2a36-46af-a45b-3bfbf8126762
Identifiant interne : AO202601
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : APPEL OFFRES OUVERT
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX
Description : ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX (GRPT DE COMMANDES)
Identifiant interne : AO202601
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199770 Chèques-repas
Options :
Description des options : 1 fois tacite
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir DCE
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics.ain.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics.ain.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/11/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : délais légaux
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Meximieux
Numéro d’enregistrement : 21010244800011
Adresse postale : 3 rue de Ban Thevenin
Ville : meximieux
Code postal : 01800
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0474460887
Adresse internet : https://ville-meximieux.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 04 87 63 50 00
Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : df0f7f03-e820-4b4f-b03c-6de6b209170d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 10:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-99480, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
1 lot
Lot LOT-0001
ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX