Système d'acquisition dynamique pour l'animation pédagogique et technique de formations continues courtes métiers pour les clients de la CMA Normandie

Avis de marché

Département(s) de publication : 76, 14, 61, 50, 27

Annonce n° 26-99565

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CMAR Normandie

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Système d'acquisition dynamique pour l'animation pédagogique et technique de formations continues courtes métiers pour les clients de la CMA Normandie

Description : Ce SAD d'une durée de 2 ans concerne des prestations de formation selon 11 catégories de formation dans les domaine de l'esthétique, la coiffure, la fleuristerie, la boulangerie, la pâtisserie, la photographie, la couture, le permis d'exploitation. Ces formations se dérouleront sur les sites de la CMA Normandie descentralisés en région normande.

Identifiant de la procédure : 9824ea3e-e59e-476a-b37e-e9a6a549cbb4

Identifiant interne : 2026-28-08

Type de procédure : Restreinte

La procédure est accélérée : non

Principales caractéristiques de la procédure : Système d'acquisition dynamique pour l'animation pédagogique et technique de formations continues courtes métiers pour les clients de la CMA Normandie -Système d'acquisition dynamique ouvert pendant toute sa durée de validité. Pour le premier marché spécifique, la date limite de dépôt des candidatures est fixée au16 novembre 2026 à 16h00 (heure de Paris) Cette date constitue la date limite de réception des demandes de participation au titre de la phase initiale du système d'acquisition dynamique, en vue de la passation du premier marché spécifique. Les opérateurs économiques pourront présenter une demande de participation au système d'acquisition dynamique à tout moment pendant toute sa durée de validité. En conséquence, la date du 16 novembre 2026 à 16h00 ne constitue pas une date de clôture définitive des candidatures au SAD. Les candidatures reçues postérieurement à cette échéance seront examinées dans les conditions prévues par le Code de la commande publique et pourront permettre aux candidats admis de participer aux marchés spécifiques ultérieurement engagés.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 132,000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 11

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 11

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Esthétique massage visage et corps

Description : Formation continue courte en techniques professionnelles dans le domaine de l'esthétique liée au massage visage et corps

Identifiant interne : C1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les formations pourront avoir lieu dans les établissements de la CMA Normandie décentralisés sur la région normande, notamment à Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles, Caen, Coutances, Alençon et Evreux.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 36,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_30245\_1187262.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2028 à 16:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR Normandie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Esthétique onglerie

Description : Formation continue courte en techniques professionnelles dans le domaine de l'esthétique liée à l'onglerie

Identifiant interne : C2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 98330000 Services de soins corporels

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les formations pourront avoir lieu dans les établissements de la CMA Normandie décentralisés sur la région normande, notamment à Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles, Caen, Coutances, Alençon et Evreux.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_30245\_1187262.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2028 à 16:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR Normandie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Esthétique maquillage et regard

Description : Formation continue courte en techniques professionnelles dans le domaine de l'esthétique liée au maquillage et regard

Identifiant interne : C3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 98322140 Services de maquillage

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les formations pourront avoir lieu dans les établissements de la CMA Normandie décentralisés sur la région normande, notamment à Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles, Caen, Coutances, Alençon et Evreux.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_30245\_1187262.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2028 à 16:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR Normandie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Règlementation coiffure, esthétique, posture de travail

Description : Formation continue courte en techniques professionnelles dans le domaine de la coiffure, esthétique, posture de travail

Identifiant interne : C4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 98321000 Services de coiffure

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les formations pourront avoir lieu dans les établissements de la CMA Normandie décentralisés sur la région normande, notamment à Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles, Caen, Coutances, Alençon et Evreux.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_30245\_1187262.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2028 à 16:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR Normandie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Coiffure

Description : Formation continue courte en techniques professionnelles dans le domaine de la coiffure.

Identifiant interne : C5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 98321000 Services de coiffure

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les formations pourront avoir lieu dans les établissements de la CMA Normandie décentralisés sur la région normande, notamment à Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles, Caen, Coutances, Alençon et Evreux.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_30245\_1187262.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2028 à 16:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR Normandie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fleuristerie

Description : Formation continue courte en techniques professionnelles dans le domaine de la fleuristerie

Identifiant interne : C6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les formations pourront avoir lieu dans les établissements de la CMA Normandie décentralisés sur la région normande, notamment à Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles, Caen, Coutances, Alençon et Evreux.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_30245\_1187262.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2028 à 16:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR Normandie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Boulangerie

Description : Formation continue courte en techniques professionnelles dans le domaine de la boulangerie

Identifiant interne : C7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les formations pourront avoir lieu dans les établissements de la CMA Normandie décentralisés sur la région normande, notamment à Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles, Caen, Coutances, Alençon et Evreux.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_30245\_1187262.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2028 à 16:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR Normandie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Pâtisserie

Description : Formation continue courte en techniques professionnelles dans le domaine de la pâtisserie

Identifiant interne : C8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les formations pourront avoir lieu dans les établissements de la CMA Normandie décentralisés sur la région normande, notamment à Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles, Caen, Coutances, Alençon et Evreux.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_30245\_1187262.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2028 à 16:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR Normandie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Photographie

Description : Formation continue courte en techniques professionnelles dans le domaine de la photographie

Identifiant interne : C9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les formations pourront avoir lieu dans les établissements de la CMA Normandie décentralisés sur la région normande, notamment à Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles, Caen, Coutances, Alençon et Evreux.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_30245\_1187262.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2028 à 16:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR Normandie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Couture

Description : Formation continue courte en techniques professionnelles dans le domaine de la couture

Identifiant interne : C10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les formations pourront avoir lieu dans les établissements de la CMA Normandie décentralisés sur la région normande, notamment à Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles, Caen, Coutances, Alençon et Evreux.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_30245\_1187262.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2028 à 16:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR Normandie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Permis d'exploitation

Description : Formation continue courte en techniques professionnelles du permis d'exploitation.

Identifiant interne : C11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 80510000 Services de formation spécialisée

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France

N’importe où dans le pays donné

Informations complémentaires : Les formations pourront avoir lieu dans les établissements de la CMA Normandie décentralisés sur la région normande, notamment à Rouen, Le Havre, Rouxmesnil Bouteilles, Caen, Coutances, Alençon et Evreux.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 2 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_30245\_1187262.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des demandes de participation : 31/12/2028 à 16:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMAR Normandie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CMAR Normandie

Numéro d’enregistrement : 13002799800017

Adresse postale : 2 Rue Claude Bloch

Ville : Caen

Code postal : 14000

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Point de contact : lydie mabille

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 232180640

Profil de l’acheteur : https://cmar-normandie.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN

Numéro d’enregistrement : 17140005400010

Adresse postale : 3, rue Arthur Le Duc

Ville : CAEN

Code postal : 14000

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Téléphone : 0231707272

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes

Numéro d’enregistrement : 13002928300012

Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso

Ville : NANTES CEDEX 1

Code postal : 44042

Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )

Pays : France

Téléphone : 0253467983

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS

Numéro d’enregistrement : 45072478600030

Ville : Paris

Code postal : 75015

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 172365548

Adresse internet : www.dematis.com

Rôles de cette organisation :

TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 02624a3f-ab0a-490a-ab55-4909cbc0465a - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 12:10

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026