Objet du marché
Marché de location/maintenance de copieurs pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
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Détail du marché
Le présent marché a pour objet la location/maintenance de copieurs avec la fourniture de toners pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
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Détail du marché
L’essentiel du marché
- Acheteur(s) :
- Communauté de communes Porte de DrômArdèche :
- Adresse : 4 Zae les Iles, Saint Vallier cedex 26240
- Point(s) de contact : BRUNET Florent
- Téléphone : 0475234565
- Courriel : [email protected]
- Adresse internet : http://www.portededromardeche.fr
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
- Titre du marché : Marché de location/maintenance de copieurs pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
- Objet du marché : Le présent marché a pour objet la location/maintenance de copieurs avec la fourniture de toners pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Marché de location/maintenance de copieurs pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Avis complet
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Avis de marché
Département(s) de publication : 26
Annonce n° 26-99590
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de location/maintenance de copieurs pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Description : Le présent marché a pour objet la location/maintenance de copieurs avec la fourniture de toners pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Identifiant de la procédure : 259f7ce9-1979-4bdb-ad06-8740ad912137
Identifiant interne : 2026-29
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché comporte une Prestation Supplémentaire Eventuelle obligatoire : Reconnaissance d'authentification par badge via lecteur Mifare pour les copieurs A3
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Marché de location/maintenance de copieurs pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Description : Le présent marché a pour objet la location/maintenance de copieurs avec la fourniture de toners pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Identifiant interne : S-PF-76827
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50313200 Services d'entretien de photocopieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30121100 Photocopieurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 Rue Françoise Barré-Sinoussi
Ville : Saint Vallier cedex
Code postal : 26240
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 29/03/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée d'exécution du marché est de 12 mois à compter du 29 mars 2027. Le marché pourra être reconduit 3 fois de manière tacite, chaque période de reconduction étant d'une durée d'un an. La durée maximale du marché, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=76827
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=76827
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 160 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 16/11/2026 à 12:10
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 450CB811-0D84-1019-A21B93C655E969AF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Numéro d’enregistrement : 4036
Adresse postale : Zae les Iles
Ville : Saint Vallier cedex
Code postal : 26240
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : BRUNET Florent
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0475234565
Télécopieur : 0475233667
Adresse internet : http://www.portededromardeche.fr
Profil de l’acheteur : https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Numéro d’enregistrement : 450CB831-A4DC-4915-E1429181084336EA
Adresse postale : 2 Rue Françoise Barré-Sinoussi Z.A. les Iles
Ville : Saint Vallier cedex
Code postal : 26240
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0475234565
Télécopieur : 0475233667
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 450CB841-04BD-C770-2365260F47FBEBCF
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 450CB850-C744-D953-AA1382F6864F309D
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 450CB860-A8F4-1AB9-4BA39EED5D58B164
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0740168f-cfdc-4b8e-b94d-fd26ce71047c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026
Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-99590, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.
Lots
1 lot
Lot LOT-0000
Marché de location/maintenance de copieurs pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche