Livraison et approvisionnement en pain (baguettes de 250 grs SANS sachet) pour 12 etablissements de la direction interregionale des services penitentiaires de dijon

Avis de marché

Département(s) de publication : 89, 90, 25, 41, 18, 21, 39, 58, 37

Annonce n° 26-99723

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant de la procédure : cb56c9b3-7504-4b24-a2f7-fed3b7800470

Identifiant interne : DISPDIJONUAMP2026PAINS

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 72 A RUE D'AUXONNE

Ville : DIJON

Code postal : 21033

Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( FRZZZ )

Pays : France

Informations complémentaires : DISP DIJON

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3,105,347 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,210,694 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Sans objet

Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13AVENUE DU GENERAL DE GAULLE

Ville : AUXERRE

Code postal : 89000

Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( FRZZZ )

Pays : France

Informations complémentaires : MAISON D'ARRET D'AUXERRE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 330,836 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 661,672 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Description : Un soumissionnaire peut candidater sur la totalité des lors

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 1 RUE DES BOUCHERIES

Ville : BELFORT

Code postal : 90000

Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )

Pays : France

Informations complémentaires : MAISON D'ARRET DE BELFORT

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60,152 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,304 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 RUE LOUIS PERGAUD

Ville : BESANCON

Code postal : 25000

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires : MAISON D'ARRET DE BESANCON

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 654,150 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,308,306 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 8 RUE EUGENE DE SAVOYE

Ville : BESANCON

Code postal : 25000

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires : CSL BESANCON

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 30,076 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,152 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 RUE MARCEL PAUL

Ville : BLOIS

Code postal : 41016

Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )

Pays : France

Informations complémentaires : MAISON D'ARRET DE BLOIS

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 272,187.8 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 544,375.6 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ROUTE MEDIANE BP 631

Ville : BOURGES

Code postal : 18014

Subdivision pays (NUTS) : Cher ( FRB01 )

Pays : France

Informations complémentaires : MAISON D'ARRET DE BOURGES

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 299,256.2 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 598,512.4 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 72 B RUE D'AUXONNE

Ville : DIJON

Code postal : 21000

Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 461,666.6 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 923,333.2 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui traite les offres : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 RUE DE LA CHEVALERIE

Ville : LONS LE SAUNIER

Code postal : 39000

Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )

Pays : France

Informations complémentaires : MAISON D'ARRET DE LONS LE SAUNIER

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100,754.6 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 201,509.2 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 2 RUE DU BOIS BOURGEOIS

Ville : MONTBELIARD

Code postal : 25206

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )

Pays : France

Informations complémentaires : MAISON D'ARRET DE MONTBELIARD

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 105,266 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 210,532 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui traite les offres : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 13 BIS RUE PAUL VAILLANT COUTURIER

Ville : NEVERS

Code postal : 58020

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires : MAISON D'ARRET DE NEVERS

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 233,089 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 466,178 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui traite les offres : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 RUE HENRY MARTIN

Ville : TOURS

Code postal : 37034

Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )

Pays : France

Informations complémentaires : MAISON D'ARRET DE TOURS

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 440,613.4 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 881,226.8 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui reçoit les demandes de participation : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui traite les offres : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Description : LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON

Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 9 PLACE BEAUCHAMP

Ville : VESOUL

Code postal : 70014

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )

Pays : France

Informations complémentaires : MAISON D'ARRET DE VESOUL

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Date de fin de durée : 31/12/2030

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 117,296.4 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 234,592.8 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 09/11/2026 à 17:00

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3073074?orgAcronyme=d3f

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée

Date limite de réception des offres : 13/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, avec remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 150

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : DISP Dijon Direction Interregionale des services pénitentiaires de Dijon

Numéro d’enregistrement : 11000201100044

Adresse postale : 72 A rue d'auxonne

Ville : dijon cedex

Code postal : 21033

Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( FRZZZ )

Pays : France

Point de contact : Patricia PIERSON-GIROT

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0380725000

Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE DIJON

Numéro d’enregistrement : 17210005900010

Adresse postale : 22 RUE D'ASSAS

Ville : DIJON

Code postal : 21000

Subdivision pays (NUTS) : Extra-Regio NUTS 3 ( FRZZZ )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0380739100

Adresse internet : https://dijon.tribunal-administratif.fr/

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a4e25766-bb53-47b2-adae-802f8fb4fc73 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 15:44

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026