Fauchage et traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers (44-39-37), de Tours (37-41), de Blois (41-36-18) et de Nevers (18-58) (17 lots).

Avis de marché

Département(s) de publication : 45, 41, 37, 58, 49, 18

Annonce n° 26-99729

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Public Loire

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fauchage et traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers (44-39-37), de Tours (37-41), de Blois (41-36-18) et de Nevers (18-58) (17 lots).

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. Il comprend 17 lots géographiques, répartis comme suit : - Lots 1 à 6 : systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37) - Lots 7 à 9 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41) - Lots 10 à 11 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41) - Lots 12 à 17 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)

Identifiant de la procédure : 9fbc0721-31c2-4ab2-8dba-772267992d0c

Identifiant interne : 2026BAI09

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

Principales caractéristiques de la procédure : Cf CCAP et règlement de la consultation.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel (5 points)

Critère :

Type : Prix

Nom : Prix des prestations (45 points)

Description : Prix des prestations (45 points).

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Système d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)

Description : L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58.

Identifiant interne : 2026BAI09-17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Nièvre ( FRC12 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom : Valeur technique de l'offre (50 points)

Description : 1- Les moyens techniques et la méthodologie proposés pour les prestations forfaitaire de fauchage (20 points) 2- Les moyens humains proposés et CV des intervenants (10 points) 3- Les délais de réalisation au regard des moyens affectés et du planning détaillé proposé (15 points) 4-La qualité des références pour des prestations similaires de moins de 5 ans (5 points).

Critère :

Type : Qualité

Nom : Critère environnemental (5 points)

Description : La qualité des mesures prises en faveur de la sécurité et de la protection de l'environnement et du milieu naturel

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/pack/annonce\_marche\_public\_12557\_1187282.html

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://eptb-loire.e-marchespublics.com/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 20/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat : Cf CCAP et CCTP.

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Public Loire

Numéro d’enregistrement : 25450200800033

Adresse postale : 2 Quai du Fort Alleaume - CS 55708

Ville : Orléans Cedex

Code postal : 45057

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 246470321

Adresse internet : https://www.eptb-loire.fr/

Profil de l’acheteur : https://eptb-loire.e-marchespublics.com

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans

Numéro d’enregistrement : 17450005800022

Ville : Orléans

Code postal : 45000

Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )

Pays : France

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS

Numéro d’enregistrement : 45072478600030

Ville : Paris

Code postal : 75015

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 172365548

Adresse internet : www.dematis.com

Rôles de cette organisation :

TED eSender

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9d5e5df2-9db2-4371-935c-4611b7420430 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 15:50

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026