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Magazine des pays de la loire - LOT2 impression

Région des Pays de la Loire

Date limite : 19 novembre 2026 à 11:00

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Objet du marché

Magazine des pays de la loire - LOT2 impression

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Détail du marché

MAGAZINE DES PAYS DE LA LOIRE - LOT2 IMPRESSION

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L’essentiel du marché

  • Acheteur(s) :
  • Région des Pays de la Loire :
  • Adresse : 1 rue de la Loire Nantes 44966 FRG 01
  • Point(s) de contact : Service commande publique et stratégie d'achat
  • Téléphone : +33 228205838
  • Courriel : [email protected]
  • Adresse internet : https://marchespublics.paysdelaloire.fr
  • Adresse internet du profil d'acheteur :
  • Titre du marché : MAGAZINE DES PAYS DE LA LOIRE - LOT2 IMPRESSION
  • Objet du marché : MAGAZINE DES PAYS DE LA LOIRE - LOT2 IMPRESSION
  • Renseignements relatifs aux lots :
  • Lot 1 : MAGAZINE DES PAYS DE LA LOIRE - LOT2 IMPRESSION

Avis complet

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Avis de marché

Département(s) de publication : 44, 49, 53, 72, 85

Annonce n° 26-99780

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région des Pays de la Loire

Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : MAGAZINE DES PAYS DE LA LOIRE - LOT2 IMPRESSION

Description : MAGAZINE DES PAYS DE LA LOIRE - LOT2 IMPRESSION

Identifiant de la procédure : a3ad34fb-1cc3-46c8-ac4c-446cafbf9a95

Identifiant interne : DCOM210-202660246

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : MAGAZINE DES PAYS DE LA LOIRE - LOT2 IMPRESSION

Description : Edité auparavant mensuellement pour une diffusion toutes boites aux lettres sur l’ensemble du territoire régional (2 millions d’exemplaires environ à ce jour), la Région a fait évoluer son magazine régional. Le présent accord-cadre a pour objet la mise en page, l’impression et la diffusion du magazine de la Région des Pays de la Loire dont la distribution à date est trimestrielle dans toutes les boîtes aux lettres du territoire. Le présent accord-cadre fait l’objet de l’allotissement suivant : Lot 1 Mise en page Lot 2 Impression Lot 3 Diffusion Le présent accord-cadre a pour objet l’impression du magazine trimestriel de la Région composé de 50 pages (périodicité et format à date pouvant évoluer) Le présent CCP concerne uniquement le lot 2. L’accord-cadre prend effet à compter du 11/02/2027 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l’accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s’exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les quantités minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - quantité minimum : 1 numéro par période de 12 mois - quantité maximum : 10 numéros par période de 12 mois. Important : Le titulaire ne pourra pas conditionner ses livraisons à un minimum de commandes.

Identifiant interne : DCOM210-202660246

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 79810000 Services d'impression

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre prend effet à compter du 11/02/2027 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l’accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511607?orgAcronyme=t5y

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.paysdelaloire.fr/entreprise/consultation/511607?orgAcronyme=t5y

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 19/11/2026 à 12:00

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 0

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes

Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région des Pays de la Loire

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région des Pays de la Loire

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région des Pays de la Loire

Organisation qui traite les offres : Région des Pays de la Loire

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région des Pays de la Loire

Numéro d’enregistrement : 23440003400026

Adresse postale : 1 rue de la Loire

Ville : Nantes

Code postal : 44966

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Point de contact : Service commande publique et stratégie d'achat

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33 228205838

Adresse internet : https://marchespublics.paysdelaloire.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes

Numéro d’enregistrement : 17440005100010

Adresse postale : 6, Allée de l'Ile Gloriette BP 24111

Ville : Nantes

Code postal : 44041

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9e58b161-3f2c-44c0-91b6-4881b779970a - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 16:28

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026

Source : BOAMP (DILA), avis n° 26-99780, réutilisé sous Licence Ouverte Etalab.

Lots

1 lot

  • Lot LOT-0001

    MAGAZINE DES PAYS DE LA LOIRE - LOT2 IMPRESSION

Descripteurs

Impression