Fourniture de livres, de périodiques, d'ouvrages techniques, de documents audiovisuels et divers pour les services communaux.

Avis de marché

Département(s) de publication : 94

Annonce n° 26-99832

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Nogent-sur-Marne

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de livres, de périodiques, d'ouvrages techniques, de documents audiovisuels et divers pour les services communaux.

Description : Fourniture de livres, de périodiques, d'ouvrages techniques, de documents audiovisuels et divers pour les services communaux

Identifiant de la procédure : f508b89a-0f2d-49fa-b889-b378d274c2fe

Identifiant interne : 26FC021

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roland Nungesser

Ville : Nogent-sur-Marne

Code postal : 94130

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )

Pays : France

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roland Nungesser

Ville : Val-de-Marne

Code postal : 94130

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Procédure formalisée / Appel d'offres ouvert Marché décomposé en 7 lots. Les prestations donnent lieu à un accord cadre à bons de commande. Elles sont susceptibles de varier de la manière suivante, sans montant minimum annuel : Lot 1 Fourniture de livres neufs destinés à la jeunesse et aux adultes pour la bibliothèque: 65 000 Euros HT montant maximum annuel ; Lot 2 Fourniture de livres neufs reliés spécialement pour les bibliothèques: 10 000 Euros HT montant maximum annuel ; Lot 3 Fourniture d'ouvrages techniques liés aux activités du service de la documentation: 5 000 Euros HT montant maximum annuel, Lot 4 Fourniture de livres sonores: 4 000 Euros HT montant maximum annuel ; Lot 5 Fourniture de DVD destinés aux adultes et à la jeunesse pour les activités de prêt de la bibliothèque: 20 000 Euros HT montant maximum annuel ; Lot 6 Fourniture de périodiques et documentation technique sous format papier et numérique pour les élus et services administratifs: 50 000 Euros HT montant maximum annuel ; Lot 7 Fourniture de périodiques destinés aux adultes et à la jeunesse : 20 000 Euros HT montant maximum annuel.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Fourniture de livres neufs destinés à la jeunesse et aux adultes pour la bibliothèque

Description : Fourniture de livres neufs destinés à la jeunesse et aux adultes pour la bibliothèque

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roland Nungesser

Ville : Nogent-sur-Marne

Code postal : 94130

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 65,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Note détaillée sur la capacité à fournir tous les livres édités sur le territoire français. La note devra préciser les dispositions prises pour répondre à une demande d'ouvrage non disponible en stock.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Le candidat proposera ses délais d’exécution, qui ne devront pas dépasser les délais plafonds suivants : 5 jours maximum si choix sur place, 15 jours si commande écrite.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Note détaillée sur la diversité, l'actualité des fonds proposés en libre accès et les services proposés sur place.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Description : Note détaillée sur les moyens d’informations mis en œuvre pour informer les bibliothécaires (listes nouveautés, services d’offices, choix thématiques, formation, soutien à l’animation littéraire…).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Présentation de la gestion des commandes par Electre.com. Note sur la gestion des retours.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Présentation du rabais accordé (max. 9 %, loi 1981)

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et des engagements pris concernant : -les modalités de transport et de livraison ; -la réduction et la valorisation des déchets d'emballage ; -la fourniture de produits issus de filières respectueuses de l'environnement et certifiées.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 20:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 17/11/2026

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : [email protected] Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de TarnetGaronne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de NogentsurMarne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui traite les offres : Mairie de Nogent-sur-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Fourniture de livres neufs reliés spécialement pour les bibliothèques.

Description : Fourniture de livres neufs reliés spécialement pour les bibliothèques.

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roland Nungesser

Ville : Nogent-sur-Marne

Code postal : 94130

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Présentation de la capacité de fourniture régulière de catalogues : nouveauté, fonds, thématiques.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Note sur la possibilité de relier des ouvrages disponibles en dehors de l’offre des catalogues : préciser les délais.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : . Le candidat proposera ses délais d'exécution sans qu’ils dépassent les délais plafonds suivants : 4 semaines maximum en service rapide, 8 semaines si commande hors catalogue. Il précisera les délais en service rapide, les délais pour les commandes de nouveautés et pour les ouvrages commandés hors catalogues. Il précisera également les délais pour les commandes de nouveautés et pour les ouvrages commandés hors catalogues.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Note sur l’endurance des reliures (un exemplaire des reliures standards devra être fourni).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Prix

Description : Prix. (Une distinction devra être faite entre le prix du livre et le prix des reliures).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et des engagements pris concernant : -les modalités de transport et de livraison ; -la réduction et la valorisation des déchets d'emballage ; -la fourniture de produits issus de filières respectueuses de l'environnement et certifiées.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 20:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 17/11/2026

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : [email protected] Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de TarnetGaronne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de NogentsurMarne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui traite les offres : Mairie de Nogent-sur-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : Fourniture d’ouvrages techniques liés aux activités du service documentation de la ville

Description : Fourniture d'ouvrages techniques liés aux activités du service documentation de la ville

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roland Nungesser

Ville : Nogent-sur-Marne

Code postal : 94130

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 65,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Note détaillée sur la capacité à fournir tous les livres édités sur le territoire français. La note devra préciser les dispositions prises pour répondre à une demande d'ouvrage non disponible en stock.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Le candidat proposera ses délais d’exécution, qui ne devront pas dépasser les délais plafonds suivants : 5 jours maximum si choix sur place, 15 jours si commande écrite.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Description : Note sur la capacité à fournir par portage et sur site (sous 48 heures) en cas d'urgence.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Description : Présentation du rabais accordé (max. 9 %, loi 1981).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et des engagements pris concernant : -les modalités de transport et de livraison ; -la réduction et la valorisation des déchets d'emballage ; -la fourniture de produits issus de filières respectueuses de l'environnement et certifiées.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 20:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 17/11/2026

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : [email protected] Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de TarnetGaronne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de NogentsurMarne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui traite les offres : Mairie de Nogent-sur-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : Fourniture de livres sonores

Description : Fourniture de livres sonores

Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roland Nungesser

Ville : Nogent-sur-Marne

Code postal : 94130

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Note détaillée sur la diversité, l’actualité des fonds proposés. La note devra préciser les dispositions prises pour répondre à une demande d’ouvrage non disponible en stock.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Note sur les moyens d’information mis à la disposition des acquéreurs.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Description : Le candidat indiquera son délai d’exécution sans dépasser le délai plafond suivant : 15 jours

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Le candidat proposera le rabais accordé et complètera la liste jointe – lot 4 – exemple de prix sur des produits de référence.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et des engagements pris concernant : -les modalités de transport et de livraison ; -la réduction et la valorisation des déchets d'emballage ; -la fourniture de produits issus de filières respectueuses de l'environnement et certifiées.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 20:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 17/11/2026

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : [email protected] Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de TarnetGaronne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de NogentsurMarne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui traite les offres : Mairie de Nogent-sur-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : Fourniture de DVD destinés aux adultes et à la jeunesse pour les activités de prêt de la bibliothèque

Description : Fourniture de livres neufs destinés à la jeunesse et aux adultes pour la bibliothèque

Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roland Nungesser

Ville : Nogent-sur-Marne

Code postal : 94130

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Présentation relative au droit de prêt et/ou consultation négociés.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Fourniture de notices en format UNIMARC (des exemples devront être fournis). Le candidat peut annexer des notices au cadre de mémoire technique.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Note sur la diversité, l’actualité des fonds proposés. La note devra préciser les dispositions prises pour répondre à une demande d’ouvrage non disponible en stock.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Le candidat proposera le rabais accordé et complètera la liste jointe – lot 5 – exemple de prix sur des produits de référence.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Le candidat présentera son délai d'exécution sans dépasser le délai plafond suivant : 21 jours.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

Critère :

Type : Qualité

Description : Note sur les moyens d’information mis à la disposition des acquéreurs.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et des engagements pris concernant : -les modalités de transport et de livraison ; -la réduction et la valorisation des déchets d'emballage ; -la fourniture de produits issus de filières respectueuses de l'environnement et certifiées.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 20:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 17/11/2026

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : [email protected] Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de TarnetGaronne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de NogentsurMarne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui traite les offres : Mairie de Nogent-sur-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 : Fourniture de périodiques et documentation technique sous format papier et numérique pour les élus et les services administratifs.

Description : Fourniture de périodiques et documentation technique sous format papier et numérique pour les élus et les services administratifs.

Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roland Nungesser

Ville : Nogent-sur-Marne

Code postal : 94130

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Note détaillée sur la gestion des abonnements (reprise des abonnements aux dates d'échéance, gestion quotidienne en ligne, communication des numéros de code client, gestion des comptes numériques des abonnements...). Le fournisseur, s'il n'est pas reconduit, s'engage à fournir la liste des abonnements avec les numéros d'abonnés.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Description : Note sur les dispositions prises pour traiter les réclamations.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Description : Présentation du suivi personnalisé des abonnements.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Note précise sur les tarifs proposés. Le candidat présentera le rabais accordé et complètera la liste jointe – lot 6 – exemple de prix sur des produits de référence. Il indiquera également les frais de gestion appliqués à l'ensemble des abonnements

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et des engagements pris concernant : -les modalités de transport et de livraison ; -la réduction et la valorisation des déchets d'emballage ; -la fourniture de produits issus de filières respectueuses de l'environnement et certifiées.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 20:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 17/11/2026

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : [email protected] Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de TarnetGaronne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de NogentsurMarne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui traite les offres : Mairie de Nogent-sur-Marne

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 : Fourniture de périodiques destinés aux adultes et à la jeunesse.

Description : Fourniture de livres neufs destinés à la jeunesse et aux adultes pour la bibliothèque.

Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Place Roland Nungesser

Ville : Nogent-sur-Marne

Code postal : 94130

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

Autres informations sur le renouvellement : Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, par périodes annuelles

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 20,000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Description : Note détaillée sur la fourniture d’abonnements (reprise des abonnements aux dates d’échéance, gestion quotidienne en ligne, communication des numéros de code client, gestion des comptes numériques des abonnements…). Le fournisseur, s’il n’est pas reconduit, s’engage à fournir la liste des abonnements avec les numéros d’abonnés.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 30

Critère :

Type : Qualité

Description : Note sur les dispositions prises pour traiter les réclamations.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 15

Critère :

Type : Qualité

Description : Présentation du suivi personnalisé des abonnements.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Description : Note précise sur les tarifs proposés. Le candidat complètera la liste jointe – lot 7 – exemple de prix sur des produits de référence. Il indiquera également les frais de gestion appliqués à l'ensemble des abonnements ou remise en pourcentage. (liste non exhaustive).

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 20

Critère :

Type : Qualité

Description : Performance environnementale appréciée au regard du mémoire technique fourni par le candidat et des engagements pris concernant : -les modalités de transport et de livraison ; -la réduction et la valorisation des déchets d'emballage ; -la fourniture de produits issus de filières respectueuses de l'environnement et certifiées.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 10

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/11/2026 à 20:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 17/11/2026

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Melun 43, rue du Gal de Gaulle Case postale no8630 77008 MELUN Téléphone : 01 60 56 66 30 Courriel : [email protected] Télécopie : 01 60 56 66 10 Site internet : http://melun.tribunaladministratif.fr Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé précontractuel (articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (articles L. 55113 à L. 55123 du Code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 5517 du CJA. Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l'acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat. Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l'acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Ce recours peut être exercé par tout concurrent évincé ou tout autre tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon directe et certaine par le contrat ou sa passation, dans un délai de deux mois « à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées » conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat (CE Ass, 4 avril 2014 n°358994), Département de TarnetGaronne. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le profil acheteur de la commune de NogentsurMarne et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de MELUN. (Télé recours .fr). Règlement à l'amiable des litiges : Les parties peuvent soumettre les différends qui les opposent au Médiateur des entreprises, au Comité consultatif de règlement amiable des litiges compétent (articles R21971 et suivant du Code de la commande publique) ou à la DIRRECTE.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Nogent-sur-Marne

Organisation qui traite les offres : Mairie de Nogent-sur-Marne

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Nogent-sur-Marne

Numéro d’enregistrement : 21940052000017

Adresse postale : Place Roland Nungesser

Ville : Nogent sur marne

Code postal : 94130

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )

Pays : France

Point de contact : Monsieur le Maire de Nogent-sur-Marne

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0143246228

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent\_detail.do?PCSLID=CSL\_2026\_wT\_y5pI6UZ

Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

Organisation qui reçoit les demandes de participation

Organisation qui traite les offres

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 67d8b8e0-9913-439a-90fc-c9dbf18c67ca - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 14/10/2026 à 17:06

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2026